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Convocation - 2015 12 16 Ordre du jour et convocation CM 16 decembre 2015
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2015 12 16 Ordre du jour et convocation CM 16 decembre 2015)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
(o9
O
ro
Lagord
le 10
décembre
2015
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à la
Mairie,
le :
MERCREDI
16 DECEMBRE
2015
à 19
H 30
Salle
des
Fêtes
de
la Mairie
(ordre
du
jour
ci-joint)
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
réunion
et vous
prie
d'agréer,
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Antoine
GRAU.
Mairie
de
Lagord
BP
29
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
(Conseil
Municipal
du
Mercredi
16
décembre
2015)
Er
ADMINISTRATION
GENERALE
1) Suppression
temporaire
du
marché
hebdomadaire
les
25
décembre
2015
et 19
janvier
2016
2) Avis
sur
les
dérogations
exceptionnelles
à l'interdiction
du
travail
le dimanche
accordées
par
M.
le Maire
au
titre
de
l'année
2016
3) Acquisition
de
la parcelle
AN
n°700
4) Approbation
de
la convention
avec
le CASEL
FINANCES
5) Budget
primitif
2016
6) Décision
modificative
n°3/2015
- Budget
principal
de
la commune
7) Travaux
en
régie
8} Tarifs
municipaux
2016
9) Convention
avec
le centre
socio-culturel
10)
Constitution
d'une
provision
pour
dépréciation
des
comptes
des
redevables
RESSOURCES
HUMAINES
14)
Détermination
du
taux
de
promotion
d'avancement
de
grade
PETITE
ENFANCE
— JEUNESSE
12)
Convention
de
mise
à disposition
d'un
animateur
pour
l'exposition
« 13/18
questions
de
justice
»
VOIRIE
- DOMAINE
PUBLIC
13)
Convention
pour
la réalisation
d'une
étude
relative
à l'expérimentation
d’un
carrefour
à feux
COMMANDE
PUBLIQUE
14)
Décisions
du
maire
dans
le cadre
de
sa
délégation
MAPA
15)
Marché
de
prestations
d'infogérance
et de
fourniture
de
matériels
informatiques
16)
Marché
de
fourniture
et d'acheminement
d'électricité
pour
les
sites
de
puissance
supérieure
à 36
kVa
et prestations
de
services
associés
QUESTIONS
ORALES
de
la liste
« Soyons
ambitieux
pour
Lagord
»
l-
Construction
d'un
nouveau
bâtiment
du
Crédit
Agricole
sur
le parc
Atlantech
Il.
Conséquence
pour
Lagord
du
schéma
de
mutualisation
des
services
municipaux
et
communautaires
sur
la CDA
de
La
Rochelle