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Convocation - 2016 09 28 Ordre du jour et convocation CM 28 septembre 2016
Document publié le Mercredi 28 septembre 2016 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2016 09 28 Ordre du jour et convocation CM 28 septembre 2016)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
(
©
O
O
ro
Lagord
le 22
septembre
2016
CONJUGUONS
NOS
ÉNERGIES
Conseil
Municipal
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
Le Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à la
Mairie,
le :
MERCREDI
28
SEPTEMBRE
2016
à 19
H 30
Salle
des
Fêtes
de
la Mairie
(ordre
du
jour
ci-joint)
Je vous remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
réunion
et vous
prie
d'agréer,
Madame
et Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Antoine
GRAU.
Mairie
de
Lagord
BP
60029
- 17140
Lagord
Tél.
05
46
00
62
00
Courriel
: accueil@mairie-lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE
DU
JOUR
(Conseil
Municipal
du
Mercredi
28
septembre
2016)
2
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
° Date
du
prochain
conseil
municipal
: 9 novembre
2016
ADMINISTRATION
GENERALE
1) Décisions
du
maire
dans
le cadre
de
sa
délégation
2) Tarifs
communaux
3)
Signature
d'un
avenant
à la
convention
d'occupation
du
domaine
public
conclue
pour
la
boulangerie
MARYANN
FINANCES
4) Mise
en
place
du
règlement
en
ligne
par
internet
pour
le règlement
des
factures
de
restauration
scolaire
et
accueil
rôles
ORMC
et
divers
titres
format
PESV2
5)
Avis
sur
demande
de
remise
gracieuse
du
débet
de
la
régie
Halte
Garderie
RESSOURCES
HUMAINES
} Remboursement
des
frais
de
transport
domicile
/ travail
) Emploi
d'avenir
) Contrat
d'apprentissage
— Pôle
cadre
de
vie
) Avancement
de
grades
2016
0)
Intervention
d'une
psychanalyste
sur
le
Lieu
d'accueil
parents-enfants
—
Pôle
petite
enfance
11)
Modification
du
tableau
des
effectifs
42)
Protocole
d'accord
agents
de
la cantine
— © © I OO
SOLIDARITE
13)
Vente
de
patrimoine
HLM
Sa
immobilière
3F
à Atlantic
Aménagement
— Avis
de
Monsieur
le Maire
sur
le projet
de
cession
CULTURE
14)
Gratuité
inscription
médiathèque
pour
les
nouveaux
lagordais
PETITE
ENFANCE
- ENFANCE
- JEUNESSE
15)
Règlement
financier
et contrat
de
prélèvement
automatique
des
services
de
restauration
scolaire
et
d'accueil
périscolaire
16)
Projet
Educatif
territorial
2016-2018 URBANISME
- SERVICES
TECHNIQUES
17)
Présentation
et approbation
du
plan
d'entretien
communal
(plan
d'entretien
communal
envoyé
par
fichier
informatique)
18)
Déclassement
du chemin
piétonnier
- quéreux
de
la plouzière
19)
Acquisition
de
la parcelle
AN
48
- Avenue
des
Corsaires
20)
Acquisition
de
la parcelle
AB
303
- jardins
partagés
24)
Convention
pour
missions
de
prestations
foncières
concernant
la réalisation
de
bornages
contradictoires
et de
division
parcellaire
22)
Convention
d'entretien
des
zones
d'intérêt
communautaire
- Avenant
n°12
COMMANDE
PUBLIQUE
23)
Validation
candidat
marché
photocopieurs
QUESTIONS
ORALES
de
la liste
« Soyons
ambitieux
pour
Lagord
»
I
Rentrée
scolaire
2016-2017
Il
Mot
de
la majorité
dans
les
publications
municipales