Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 02 22 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations examinees 09 07 2024
Déliberation - 2024 08 29 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2024 05 28 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2024 11 26 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2024 10 10 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2024 04 04 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2024 12 17 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 26.09.2023
Déliberation - liste des deliberations cm 09.03.2023
Déliberation - 2024 07 09 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 09 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU 9 JUILLET 2024- 20 H 00
0
Délibération n Objet Décision du Conseil municipal
2024-07-09/01 Arrêt du procès-verbal de la séance du 28.05.2024 Arrête
2024-07-09/02 Décisions prises par délégation du conseil municipal au maire Prend acte
2024-07-09/03 Convention triennale du dispositif tarification sociale de la cantine scolaire - Avenant EGALIM n°1 Adopté à l'unanimité
2024-07-09/04 Tarification restaurant scolaire - Année scolaire 2024/2025 Adopté à l'unanimité
2024-07-09/05 Accueil périscolaire et transport scolaire - Fixation des tarifs année scolaire 2024/2025 Adopté à l'unanimité
2024-07-09/06 Contrat d’assistance téléphonique et technique - Sonorisation PPMS Adopté à l'unanimité
2024-07-09/07 Subvention association Clandes Team Olivier Project - Année 2024 Adopté à l'unanimité
2024-07-09/08 Tarification des concessions funéraires - Cimetière communal Adopté à l'unanimité
2024-07-09/09
Identification de zones d’accélération des énergies
renouvelables sur Le territoire de la commune de Saint-Michel-
le-Cloucq
Adopté à l'unanimité
Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Michel-le-Cloucq
https://www.saintmichelleclouca.fr/ et affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales le 11/07/2024
Le Maire,