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Déliberation - liste deliberations CM du 09.03.2023
Déliberation - liste des deliberations cm 09.03.2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 09.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU 9 MARS 2023- 20 H 00
Décision du Conseil Délibération n Objet municipal
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Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Michel-le-Cloucq
https://www.saintmichellecloucg.fr/ et affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le 1 3 MARS 2073
Le Maire,
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