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Déliberation - A 20251202 02 Compte rendu des decisions prises par le Maire tamponnee
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - A 20251202 02 Compte rendu des decisions prises par le Maire tamponnee)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Institutions publiques,
Annexe à la délibération N° 20251202-02
DECISIONS DU MAIRE
N°2025-06
Vu :
- l’article L.2122-22 et suivants du Code général des collectivités territoriales, - la délibération N°20200527-05 du Conseil municipal en date 27 mai 2020 portant délégation d’attributions au Maire,
Monsieur le Maire a pris les décisions suivantes au titre de sa délégation d’attributions :
Article 4 : « de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget »
- 02/07/2025 : Mise en place d'un fourreau avec le réseau de chaleur – Montant 5 040,00 € TTC – SADE (42840 MONTAGNY)
- 14/10/2025 : Rétablissement parcelle 454 – Montant 2 364,00 € TTC – ARPENTEURS (69700 GIVORS)
- 14/10/2025 : Achat de livres pour la bibliothèque – Montant 872,60 € TTC – Milan Edition (31101 Toulouse)
- 21/10/2025 : prestation de protection et de lutte contre les rongeurs – Montant 1 774,80 € TTC – Diagnostic qualité environnement (38230 Charvieu Chavagneux)
- 21/10/2025 : Elagage Abattage – Montant 14 040,00 € TTC – Moustache et Tronçonneuse (69700 GIVORS)
- 03/11/2025 : Climatisation Maison Médicale – Montant 7 344,00 € TTC – Thollot Plomberie (69700 Loire-sur-Rhône)
- 04/11/2025 : Achat fournitures scolaires – Montant 607,24 € TTC – Lacoste (84250 LE THOR) - 04/11/2025 : Achat fournitures scolaires – Montant 673,86 € TTC – Librairie Laïque (43009 Le Puy-en-Velay)
- 06/11/2025 : Intervention Brigade Nature – Montant 2 480,00 € TTC – BRIGADE NATURE (69570 Dardilly)
- 12/11/2025 : Pose et dépose illuminations 2025-2026 – Montant 7 194,61 € TTC – CITEOS (38780 Pont-Evêque)
- 13/11/2025 : Eclairage TOTEM – Montant 4 344,54 € TTC – Martinet Andrieux (69420 AMPUIS) - 13/11/2025 : Maintenance 2026 des gradins salle polyvalente – Montant 2 394,00 € TTC – Master industrie (85130 Chanverrie)
- 13/11/2025 : Achat de livres – Montant 667,30 € TTC – Librairie Lucioles (38200 VIENNE) - 13/11/2025 : Achat de livres – Montant 678,00 € TTC – BAYARD JEUNESSE (69370 Saint-didier- au-mont-d’or)
- 24/11/2025 : Remplacement fontaine à eau dans les écoles – Montant 12 749,33 € TTC – A3LHOME (69700 GIVORS) Article 5 : « de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans »
- 13/10/2025 : conclusion d’un bail locatif d’une durée de 3 ans, pour la location d’un appartement, pour un montant de 700 € HC/mois,
Article 8 : « de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières »
- 05/11/2025 : Renouvellement d’une concession n°289/AC, d’une superficie de 6 mètres superficiels, pour une durée de 30 ans à compter du 15 novembre 2025, pour 640,00 €, - 18/09/2025 : Délivrance d’une concession case de columbarium n°8, dossier DEC 2025-012, pour une durée de 50 ans à compter du 1er octobre 2025, pour 600,00 €,
Délibéré à Loire-sur-Rhône, le 02 décembre 2025