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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Conseil municipal du 15 novembre 2023 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quinze novembre à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents (12) : Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Esther DUMAIRIE, Jean-Philippe LOUVET, Lilian MOREL, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET, Emma RENARD, Isabelle SAGE.
Était excusé (1) : Monsieur Christophe DEBAT
Membres en exercice : (13)
Secrétaire de séance : Madame Stéphanie PELUS
Délibération N°2023-11-01 : Demande de subvention auprès du SDIS 01 concernant du matériel pour le SLIS de Saint-Martin-le-Châtel.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-11-02 : Modification du périmètre d’intérêt communautaire de la voirie. Procès- verbal de fin de mise à disposition de la voirie communale
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-11-03 : Décision modificative n°1 – Virement de crédits
Délibération adoptée à l’unanimité.