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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Conseil municipal du 27 septembre 2023 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept septembre à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents (12) : Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Esther DUMAIRIE, Jean-Philippe LOUVET, Lilian MOREL, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET, Emma RENARD, Isabelle SAGE.
Était excusé (1) : Monsieur Christophe DEBAT
Membres en exercice : (13)
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-François RAVET
Délibération N°2023-09-01 : Approbation du rapport de la CLECT du 31 mai 2023.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-09-02 : Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-09-03 : Adoption de la convention entre l’EPF et la Commune concernant le remboursement des frais de procédure dans le cadre d’un dossier de préemption
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2023-09-04 : Subvention association Coopérative Scolaire
Délibération adoptée à l’unanimité.