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Déliberation - D34?1399455328
Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - D34?1399455328)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DELIBERATION N° 34
Conseils des écoles élémentaires et maternelles
Désignation des représentants de la Ville de Dieppe
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents :38
Nombre de votants :37
LE 17 AVRIL DEUX MILLE QUATORZE
Le Conseil Municipal de la Ville de DIEPPE s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation du Maire en date du 10 avril 2014 et sous la présidence de Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. LANGLOIS Nicolas, Mme RIDEL Patricia, Mme CARU-CHARRETON Emmanuelle, M. WEISZ Frédéric, Mme BUICHE Marie-Luce, M. ELOY Frédéric, Mme AUDIGOU Sabine, M. GUEROUT François, M. LECANU Lucien, M. LEFEBVRE François, Mme GAILLARD Marie-Catherine, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN Jocelyne, M. VERGER Daniel, Mme ROUSSEL Annette, M. PATRIX Dominique, M. MENARD Joël, M. DESMAREST Luc, M. CAREL Patrick, Mme BOUVIER LAFOSSE Isabelle, Mme AVRIL Jolanta, Mme CLAPISSON Paquita, Mme PARESY Nathalie, Mme LETEISSIER Véronique, M. BUSSY Florent, Mme BUQUET Estelle, M. PAJOT Mickaël, Mme QUESNEL Alice, Mme ANGER Elodie, M. BLONDEL Pierre, M. PETIT Michel, Mme ORTILLON Ghislaine, M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean, M. BREBION Bernard, Mme JEANVOINE Sandra.
Est absente et excusée : Mme THETIOT Danièle.
Pouvoir a été donné par : Mme THETIOT Danièle à M. GAUTIER André.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme ANGER Elodie
…/… M. Nicolas LANGLOIS, Adjoint au Maire, rappelle que la
commune est représentée dans les conseils d'école par :
- Le maire ou son représentant,
- et UN conseiller municipal désigné par le Conseil Municipal
Les conseils d'écoles se réunissent au moins une fois par trimestre.
Vu :
- l'article D 411-1 du Code de l'Education,
- les articles L 2121-21 et L 2121-33 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal est invité à procéder à la désignation de son
représentant au sein de chaque conseil d'école.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de procéder à cette
désignation par un vote à main levée.
Les candidats présentés par la majorité sont :
Ecoles élémentaires
école SEVIGNE : Frédéric WEISZ
école Richard SIMON : Sabine AUDIGOU
école DESCELIERS : Frédéric ELOY
école BROGLIE : Luc DESMARETS
école Sonia DELAUNAY : Nicolas LANGLOIS
école Jules FERRY : Mickaël PAJOT
école Paul BERT : Annette ROUSSEL
école Paul LANGEVIN : Nathalie PARESY
école Pierre CURIE : François LEFEBVRE
école Jacques PREVERT : Estelle BUQUET
école MICHELET : Patricia RIDEL
Ecoles maternelles
école BLAINVILLE : Florent BUSSY
école THOMAS : Frédéric ELOY
école BROGLIE : Luc DESMARETS
école Sonia DELAUNAY : Nicolas LANGLOIS
école Valentin FELDMANN : Mickaël PAJOT
école Jeanne MAGNY : Jocelyne CYPRIEN
école Paul BERT : Annette ROUSSEL
écoles Paul LANGEVIN et Louise MICHEL : Nathalie PARESY
école Marie CURIE : François LEFEBVRE
école Elsa TRIOLET : Estelle BUQUET
école VAUQUELIN : Patricia RIDEL
Les élus de la liste « Unis pour Dieppe », ne participent pas au
vote. Les élus de la liste « Dieppe au Cœur » votent contre les
candidatures présentées par la majorité municipale.
Sont élus par 30 voix :
Ecoles élémentaires
école SEVIGNE : Frédéric WEISZ
école Richard SIMON : Sabine AUDIGOU
école DESCELIERS : Frédéric ELOY
école BROGLIE : Luc DESMARETS
école Sonia DELAUNAY : Nicolas LANGLOIS
école Jules FERRY : Mickaël PAJOT
école Paul BERT : Annette ROUSSEL
école Paul LANGEVIN : Nathalie PARESY
école Pierre CURIE : François LEFEBVRE
école Jacques PREVERT : Estelle BUQUET
école MICHELET : Patricia RIDEL
Ecoles maternelles
école BLAINVILLE : Florent BUSSY
école THOMAS : Frédéric ELOY
école BROGLIE : Luc DESMARETS
école Sonia DELAUNAY : Nicolas LANGLOIS
école Valentin FELDMANN : Mickaël PAJOT
école Jeanne MAGNY : Jocelyne CYPRIEN
école Paul BERT : Annette ROUSSEL
écoles Paul LANGEVIN et Louise MICHEL : Nathalie
PARESY
école Marie CURIE : François LEFEBVRE
école Elsa TRIOLET : Estelle BUQUET
école VAUQUELIN : Patricia RIDEL
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre
Le Maire de la Ville de Dieppe,
Sébastien JUMEL
Acte certifié exécutoire en application
de la loi du 2 mars 1982 modifiée
Réception en Sous-Préfecture :
Publication :
Notification :
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire