Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 20.03.26
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 12.02.26
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 02.04.26
Déliberation - liste deliberation conseil municipal 30.09.25
unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Natu
Déliberation - liste des deliberations cm03.04
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - liste des deliberations cm 10.09.24
Procès Verbal - conseil municipal pv du 8 avril 2021
Déliberation - liste deliberation conseil municipal 08.12.25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambazac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation conseil municipal 08.12.25)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Lundi 08 décembre 2025 à 19H00 2025-73 Incorporation dans le domaine privé communal d’un bien vacant et sans maître – 3 rue Georges Brassens
2025-74 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la commune
2025-75 Approbation de la convention partenariale d’objectifs et de moyens 2026-2028 avec le Centre d’Animation Sociale d’Ambazac (CASA)
2025-76 Autorisation donnée à Madame le Maire de signer l’avenant à la convention de partenariat avec l’ENSA PVS et à signer la future convention de poursuite du partenariat
2025-77 Approbation de l’avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public du site de télécommunication sis la Croix de Muret
2025-78 Autorisation donnée au Maire pour la signature de conventions d’occupation précaire en vue de l’installation de ruchers
2025-79 Instauration de la gratuité des salles municipales à partir du 1er janvier 2026 dans le cadre
de la campagne électorale
2025-80 Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
2025-81 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) – CC ELAN
2025-82 Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) – CC ELAN
2025-83 Approbation de la convention d’utilisation des locaux de l’école de musique par l’association Lou Gerbassou – CC ELAN
2025-84 Budget Principal – Autorisation de dépenses avant vote du budget
2025-85 Budget annexe Gîtes et restaurant municipaux – Autorisation de dépenses avant vote du budget
2025-86 Budget annexe Energies renouvelables – Autorisation de dépenses avant vote du budget
2025-87 Budget principal – Décision modificative n° 2
2025-88 Budget annexe Gîtes et restaurant municipaux – Décision modificative n°2
2025-89 Budget annexe Energies renouvelables – Décision modificative n°2
2025-90 Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre du projet de pour la mise en séparatif des réseaux unitaires d’eaux pluviales du bourg d’Ambazac
2025-91 Demande de subventions dans le cadre du projet de réfection des huisseries de la mairie 2025-92 Demande de subventions dans le cadre du projet de de modernisation de la cuisine centrale communale
2025-93 Budget principal – Créances éteintes
2025-94 Budget principal – Admission en non-valeur
2025-95 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « pass’jeunes » pour l’organisation du forum des métiers 2026 de Saint-Léonard-de-Noblat
2025-96 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire 2026 des classes de CM2 de l’école Jacques Prévert
2025-97 Redevance d’occupation du domaine public : réseaux filaires de télécommunication de l’opérateur Orange pour l’année 2025
2025-98 Tarifs de revente du budget annexe des énergies renouvelables aux autres budget de la commune
2025-99 Fixation des tarifs d’occupation du Domaine Public
2025-100 Tarification du service culture
2025-101 Tarification de location des gîtes municipaux et des prestations afférentes
2025-102 Tarification des salles municipales
2025-103 Tarifs de la bibliothèque municipale
2025-104 Tarification des interventions d’office des agents des services techniques municipaux
2025-105 Approbation de la convention de fourrière : enlèvement et garde des animaux pour l’année 2025
2025-106 Lancement d’un marché public de fourniture d’électricité renouvelable dans le cadre d’une autoconsommation collective
2025-107 Adhésion à la convention de participation du CDG et mise à jour de la participation employeur à la protection sociale volet santé
2025-108 Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès du Centre d’Animation Sociale d’Ambazac (CASA) 2026-2028