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Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune d'Ambazac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 10.09.24)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Mardi 10 septembre 2024 à 19H00
RENOUVELLEMENT DU CCAS – ELECTION DES MEMBRES ISSUS DU CM AL A SUITE D’UNE DEMISISON
2024-66 REPRISE DES CONCESSIONS PERPÉTUELLES ET CENTENAIRES EN ÉTAT D’ABANDON DU CIMETIÈRE COMMUNAL
2024-67 APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS
APPROBATION DE LA CONVENTION DE SOUTIEN A LA COMMUNE POUR « LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS » AVEC LA SOCIÉTÉ CITÉO
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2024-70 APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION EN FLUX DES RÉSERVATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX DE L’ODHAC87 AU TITRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES SUR LE TERRITOIRE
2024-71 INSCRIPTION DU CHEMINEMENT DOUX AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE DE LA HAUTE-VIENNE
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2024-73 BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
2024-74BIS BUDGET ANNEXE EAU – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
2024-75 APPROBATION DES MODIFICATIONS DES TARIFS 2024-2025 DE LOCATION DES GÎTES MUNICIPAUX ET DES PRESTATIONS AFFÉRANTES
2024-76 BUDGET PRINCIPAL – CRÉANCES ÉTEINTES
2024-77 BUDGET ANNEXE EAU – CRÉANCES ÉTEINTES
2024-78 AJOUT D’UNE TARIFICATION JOURNÉE SANS REPAS AUX TARIFS 2024-2025 DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH)
2024-68
2024-65 2024-79 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DE SAINT-SYLVESTRE ET DE L’ABBAYE DE GRANDMONT (SASSAG)
2024-80 SUBVENTION EXCPETIONNELLE VOYAGE SCOLAIRE 2024 DE L’ÉCOLE JACQUES PRÉVERT
2024-81 MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES À DESTINATION DES AGENTS DE LA COMMUNE
DÉCISION DU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.5217-10-6 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – VIREMENT DE CRÉDIT DE CHAPITRE À CHAPITRE