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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 9 DEC 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MORANNES à. x Gue Le 9 décembre 2024 à 19h30, le conseil municipal de MORANNES SUR SARTHE -— DAUMERAY s’est réuni dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur Jean-Marie CARDOEN, Maire. Convocation du 03 décembre 2024 — Nombre de membres 29 — Présents 23 Étaient présents Mesdames et Messieurs : LECOURT Sylvie, Maire déléguée de CHEMIRÉ SUR SARTHE et adjointe, DAVY Jean-Luc, Maire délégué de DAUMERAY et adjoint, ATANI Béatrice, LEDERNET Christian, RENAULT Alexandra CHERBONNIER Noël, CHERRÉ Christelle, LECHERF-VANDERHAEGEN Catherine, BONNAVENTURE Mickaël, adjoints, ALLARD Mickaël, CLÉMOT Dany, DELUK -— de BUYSSCHER Véronique, de MIEULLE Roger, ETOURNEAU Patrice, FRESNEAU Eric, FREULON Véronique, GUITTON Sébastien, HUMEAU Emmanuelle, LANGLAIS Hélène, MARTIN Denis, MOGUET Françoise, SIMON Emmanuel, conseillers municipaux. Absents ayant donné procuration : GUÉRY Louis (pouvoir à LECOURT Sylvie), DUPUIS Virginie (pouvoir à DAVY Jean-Luc), LETHIELLEUX Joëlle (pouvoir à CLEMOT Dany), THIBAULT Jean-Paul (pouvoir à de MIEULLE Roger). Absents excusés : DIARD Françoise, Absent : de RICHEMONT Xavier. Secrétaire de Séance : LECHERF-VANDERHAEGEN Catherine. LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2024 [PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 4 NOVEMBRE 2024 Approuvé à l’unanimité. PRESENTATION DU PROJET PHOTOVOLTAIQUE DE LA SOCIETE TECHNIQUE SOLAIRE Présentation sans décision du Conseil Municipal. DCM N° 077: LA POSTE -— GEOPTIS — PROPOSITION DE MISSION DE MISE A JOUR ET DE CARTOGRAPHIE DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES Délibération approuvée (17 pour, 7 abstentions, 3 contre) DCM N° 078 : SIEML- RENOUVELLEMENT DE LA MISSION DE CONSEIL EN ENERGIE Délibération approuvée à l’unanimité DCM N° 079 : SIEML - ECLAIRAGE PUBLIC - REPARATION DU RESEAU DE L’ARMOIRE C1 ROUTE DE DURTAL, SUITE A VANDALISME - ACCEPTATION DU VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 080 : SIEML - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION D’UNE ANTENNE SUR ECLAIRAGE STADE DE FOOT DE DAUMERAY — GESTION ECLAIRAGE PUBLIC Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 081 et N° 082: CCALS - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF et NON COLLECTIF POS) Rapports approuvés à l’unanimité. Page 1 sur 2 DCM N° 083 - ZAC DU CLOS DES VIGNES - COMPTE RENDU D’ACTIVITE À LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2023 Délibération approuvée à l’unanimité. [DcM N° 084 : INDEMNITE DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES Délibération approuvée à l’unanimité. [DcM N° 085 : CAMPING LE MOREDENA — TARIFS ANNEE 2025 Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 086 : CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX AUTONOME DE MAINE ET LOIRE (SPAA) Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 087 : PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 088 : PERSONNEL COMMUNAL - DELIBERATION FIXANT LES MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 089 : DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SCOLARITE POUR LES ENFANTS DE MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY INSCRITS DANS LES ECOLES DE LA COMMUNE D’ÉTRICHE Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 090 : DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE COMMUNES EXTERIEURES INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE MORANNES ET DAUMERAY Délibération approuvée à l’unanimité. DCM N° 091 : CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE 119-E1336 à DAUMERAY Délibération approuvée à l’unanimité. Fait à Morannes sur Sarthe — Daumeray Affichage Ià 16 décembre 2024. Le Maire, Jean-Marie CARDOE Page 2 sur 2