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Déliberation - Liste Deliberations du 5 DEC 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 5 DEC 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
} | MORANNES e
sh Gohlhe
B-
DAUMERAY
Le
5 décembre
2022
à
19h00,
le conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
29
novembre
2022
— Nombre
de
membres
29
— Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-— de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux. Absents
ayant
donné
procuration
: FRESNEAU
Eric
(pouvoir
à
GUITTON
Sébastien),
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine)
Absents
excusés
: DUPUIS
Virginie,
MARTIN
Denis,
RENAULT
Alexandra,
SIMON
Emmanuel
Absents
: NEANT
Secrétaire
de
Séance
: GUÉRY
Louis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 DECEMBRE
2022
| PROCES
VERBAL
DU
7 NOVEMBRE
2022
(approuvé)
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7 novembre
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
085
: CCALS
- DEMARCHE
TERRITORIALE
SUR
LES
ENERGIES
RENOUVELABLES
— AUTORISATION
DE
POURSUITES
DES
ETUDES
Cette
question
sera
reportée
à une
date
ultérieure.
DCM
N°
086
: CCALS
—- CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
« SERVICE
COMMUN
» D’INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
D'URBANISME
DE
LA
CCALS
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
une
abstention.
[DCM
N°
087
: ECHANGE
DE
PARCELLES
COMMUNE/SCI
LE
ROSEAU
à DAUMERAY
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
088
: RETROCESSION
DE
VOIRIE
SCCV
PACCALDIT
à DAUMERAY
|
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
[DCM
N°
089
: BUDGET
COMMUNAL
2022
— DECISION
MODIFICATIVE
N°3
|
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
[DCM
N°
090
: BUDGET
ANNEXE
CAMPING
2022
- DECISION
MODIFICATIVE
N°2
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
091
: PERSONNEL
COMMUNAL
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
1 sur
2 [DCM
N°
092
: PROJET
DE
TRAVAUX
DE
SECURISATION
DES
AGGLOMERATIONS
Présentation
des
travaux
de
sécurisation.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
-— Daumeray
Affichage
leA
72/72
/ 2022.
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOEN.
Page
2
sur
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