Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 05 09 2016
Compte-Rendu - cr cm 06 09 2021
Compte-Rendu - cr cm 17022020
Compte-Rendu - cr de cm du 09 juillet signe
Conseil Municipal - cm 04 09 2017
Conseil Municipal - cm 30 06 2017
Conseil Municipal - cm 29 05 2017
Conseil Municipal - cm 03 04 2017
Compte-Rendu - cr cm 21 11 2017
Conseil Municipal - cm 15 05 2017
Compte-Rendu - cr du cm du 09 octobre 2017
Document publié le Lundi 9 octobre 2017 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 09 octobre 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
Commune
de
VAINS
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
.
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
09
octobre
2017
Le
neuf
octobre
deux
mille
dix-sept
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membre
excusé
et
pouvoir
:
GUISSE
Édith
LECOLAZET
Didier
Absent
DADU
Jacques
HERNOT
Valérie
MANNEHEUT
Marie-Jo
DEVILLE
Olivier
HEUDES
Thierry
pouvoir
O
MONTÉCOT
Sandrine
Absente
Deville
FAGUAIS
François
JOUENNE
Abel
THÉAULT
Chantal
GEERTS
Danièle
| LECHARTIER
Sébastien
Secrétaire
de
séance
: Élue
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
:Edith
GUISSE
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
:
10
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
11
Convocation
: 04/10/2017
Affichage
: 20/10/17
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
04
septembre
dernier
est
adopté
à
l'unanimité.
Election
d’un
adjoint
Finance
: Délibération
modificative
service
de
l’eau
Service
de
l’eau :
Adhésion
au
Sdeau50
de
la commune
de
Juvigny
les Vallées
Adhésion
au
Sdeau50
de
la
commune
de
Cerisy
la
Salle
SDEM Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SDEM
et
extension
de
périmètre
Gestion
du
patrimoine
communal
Travaux
de
rénovation
de
la
sonorisation
de
l’église
Croix
du
clocher
de
l’église
Route
des
Granges,
mise
en
œuvre
du
CCAP
(cahier
des
clauses
administratives
particulières)
pour
désignation
de
l’équipe
de
maitrise
d'œuvre
Gestion
du
patrimoine
communautaire
Projet
du
camping
Projet
de
la ferme
Cassin
Evolution
du
matériel
et
des
pratiques
informatiques
de
la
Mairie Année
2017
-
Page
56
Pt
Ps
Ent
SDEM.
Délibération
20171009-04
|
L'adhésion
d'un
nouveau
membre
à
un
syndicat
mixte
doit
se
faire
avec
l'autorisation
des
membres
de
ce
même
syndicat.
-
Adhésion
de
la
commune
de
Torigny
les
Villes
au
SDEM50
Le
SDEM
a
modifié
ses
statuts
et
propose
à
chaque
membre
de :
e
Mettre
à jour
ou
préciser
des
dispositions
contenues
dans
les
statuts
e
étendre
ses
compétences
à
la
distribution
d'hydrogène
-
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SDEM
et
extension
de
périmètre
Après
avoir
pris
connaissance
du
projet
de
statuts,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
D'accepter
la
modification
des
statuts
proposés
par
le
syndicat
départemental
d'Energies
de
la
Manche D'accepter
l'adhésion
de
la
commune
de
Torigny
les
Villes
au
SDEM
50
Gestion
du
patrimoine
communal
Travaux
de
rénovation
de
la
sonorisation
de
l’église
Cette
question
sera
étudiée
au
prochain
conseil
de
novembre.
Croix
du
clocher
de
l’église.
Délibération
20171009-05
la
croix
se
trouvant
au
sommet
de
l'église
est
en
train
de
se
dégrader,
un
morceau
est
récemment
tombé
entrainant
un
risque
important
pour
les
riverains.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
De
procéder
aux
travaux
de
rénovation
de
la
croix
du
clocher
de
l’église.
Route
des
Granges.
Délibération
20171009-06
Le
projet
avance,
le
bureau
municipal
a
rencontré
Madame
Zanetti
Chargée
de
mission
politique
contractuelle
et
attractivité
à
la
Direction
du
Développement
Durable
des
Territoires.
Nous
avons
obtenu
un
avis
de
principe
sur
l’éligibilité
de
notre
dossier.
Nous
devons
sans
délai
mettre
en
œuvre
un
CCAP
(cahier
des
clauses
administratives
particulières)
pour
désigner
une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
qui
sera
composée
d’un
architecte,
d'un
bureau
d'étude
thermique,
d’un
bureau
d'étude
acoustique
…
Il y'a
une
certaine
urgence
à
accélérer
ce
projet
si
l'on
veut
bénéficier
du
fond
d'investissement
rural. Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
doit
faire
le
choix
d'un
Maître
d'œuvre. M
le
Maire
propose
soit
de
recourir
à
un
appel
d'offre
pour
choisir
un
architecte
que
l’on
ne
connait
pas
soit
de
retenir
Madame
QUENTIN
qui
nous
a
accompagnés
jusqu'à
l'élaboration
de
ce
premier
projet. Après
en
avoir
délibéré
le
projet
de
retenir
Madame
Quentin
est
mis
aux
voix
et
adopté
à
l'unanimité. Gestion
du
patrimoine
Communautaire
Projet
du
camping.
Projet
de
la ferme
Cassin
Mme
Théault
rend
compte
de
l'entretien
avec
M
Morlier
directeur
en
charge
du
patrimoine
à
la
communauté
de
commune
et
Monsieur
Loyer
Vice-Président
en
charge
du
patrimoine
sur
les
deux
dossiers
de
la
commune
qui
concerne
la
communauté
d'agglomération. Année
2017—
Page
57
Les
prochaines
réunions
du
conseil
auront
lieu
le
CONSEIL
MUNICIPAL
06/11/2017
20H30
CONSEIL
MUNICIPAL
4/12/17
20H30
Olivier
DEVILLE
| Jacques
DADU
François
FAGUAIS
Danièle
GEERTS
Édith
GUISSE
Valérie
HERNOT
Thierry
HEUDES
Pouvoir
Mr
Deville
Abel
JOUENNE
Sébastien
LECHARTIER
Didier
LECOLAZET
Absent
Marie-Jo
MANNEHEUT
Sandrine
MONTÉCOT
Absente
Chantal
THÉAULT Etat
de
présence
Réunion
de
conseil
du
09/10/2017
Monsieur
Jacques
DADU
FT
Te
Monsieur
Olivier
pee
L.
Monsieur
François
FAGUAIS
CZ
Madame
Danièle
GEERTS__—
Le)
æ
Madame
Édith
GUISSE
Madame
Valérie
HERNOT
Monsieur
Thierry
HEUDES
Monsieur
Abel
JOUENNE
Monsieur
Sébastien
LECHARTIER
Monsieur
Didier
LECOLAZET
Madame
Marie-Jo
MANNEHEUT
Ro.
Ban
Madame
Sandrine
MONTÉCOT
Madame
Chantal
THÉAULT
Tea