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Conseil Municipal - cm 04 09 2017
Conseil Municipal - cm du 06 11 2017
Compte-Rendu - cr du cm du 09 octobre 2017
Compte-Rendu - cr cm 21 11 2017
Compte-Rendu - cr cm 23 05 2016
Conseil Municipal - cm 15 05 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 15 05 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Année
2017
—
Page
41
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
Commune
de
VAINS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
15
MAI
2017
Le
quinze
mai
deux
mille
dix-sept
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membre
excusé
et
pouvoir
:
CLÉMENT
Patrick,
excusé
|
GUISSE
Édith
LECOLAZET
Didier,
excusé
DADU
Jacques,
excusé |
HERNOT
Valérie,
excusée |
MANNEHEUT
Marie-Jo
pouvoir
à
O.DEVILLE
pouvoir
à C.THEAULT
DEVILLE
Olivier
HEUDES
Thierry
MONTÉCOT
Sandrine,
absente
FAGUAIS
François
JOUENNE
Abel
THÉAULT
Chantal
GEERTS
Danièle
LECHARTIER
Sébastien
Secrétaire
de
séance
: Élue
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: Mme
Manneheut
Nombre
de
membres
en
exercice
:
14
Nombre
de
membres
présents :
09
Nombre
de
suffrages
exprimés :
11
Convocation
: 10/05/2017
Affichage
: 22/05/2017
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
3
avril
dernier
est
adopté
à
l'unanimité.
+
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
+
Finance
: Budget
annexe
du
service
de
l’eau
- Décision
modificative
budgétaire
n°1
- Demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
sécurisation
du
réseau
d’eau
- Finance
: Budget
principal
- Décision
modificative
budgétaire
n°1
- Subventions
aux
associations
2017
- Indemnité
de
gardiennage
de
l'église
2017
- Redevance
d'occupation
du
Domaine
Public
+
Développement
économique
: Autorisation
d'Occupation
Temporaire
du
Domaine
Public
+*
Intercommunalité
: Groupement
de
commande
étude
des
réseaux
d'eaux
pluviales
et
assainissement -
Ressources
humaines
: Soutien
au
dispositif
CAË-CUI
par
le
recrutement
d'une
personne
éligible
+
Questions
diverses
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
maïre
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Aucune
décision
n'a
été
prise
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
depuis
la
séance
du
3
avril
2017.
Finance
: Budget
de
l’eau
: Décision
modificative
budgétaire
n°1
(délibération
n°20170515-01) M
Deville
informe
le
conseil
municipal
que
le
montant
du
FCTVA
entre
le
budget
communal
et
celui
de
l'eau
a
été
inversé
lors
du
vote
du
budget.
Aussi,
il
convient
de
réajuster
les
crédits
comme
suit
Recette
d'investissement
: 10222
(FCTVA)
: +
16
802€
Dépense
d'investissement
: 2315
: +
16
802€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'adopter
les
modifications
budgétaires
pour
le
budget
du
service
de
l'eau
ci-dessus.
Finance
: Budget
de
l’eau
: Demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
sécurisation
du
réseau
d’eau
(délibération
n°20170515-02)
M
Deville
rappelle
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
réaliser
des
travaux
de
sécurisation
de
l'alimentation
électrique
du
château
d’eau
et
de
sécurisation
du
regard
de
compactage
au
Poulet. I
informe
que
les
estimatifs
de
ces
travaux
sont
les
suivants
:
- sécurisation
de
l'alimentation
électrique
du
château
d'eau
: 8000€
HT
soit
9540€
TTC
- sécurisation
du
regard
de
compactage
au
Poulet
: 2500€
HT
soit
3000€
TTC
Afin
de
mettre
en
action
ce
plan,
il convient
de
procéder
à
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
réserve
parlementaire
auprès
du
Sénateur
M
Bizet.
Il
est
donc
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
ce
projet
et
d'autoriser
M
le
Maire
de
solliciter
une
subvention
au
titre
de
l'enveloppe
parlementaire
du
Sénateur
M
Bizet
pour
la
réalisation
de
l'ensemble
de
ces
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d'adopter
le
projet
de
réalisation
des
travaux
de
sécurisation
tels
que
présentés
ci-dessus,
d'autoriser
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
à
hauteur
maximale
au
titre
de
la
réserve
parlementaire
du
Sénat
auprès
de
M
Bizet
; et
dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2017
du
service
de
l'eau.
Finance
: Budget
principal
: Décision
modificative
budgétaire
n°1
(délibération
n°20170515-03) M
Deville
informe
le
conseil
municipal
que
le
montant
du
FCTVA
entre
le
budget
communal
et
celui
de
l'eau
a
été
inversé
lors
du
vote
du
budget.
Par
ailleurs,
les
dotations
de
l'Etat
ont
été
notifiées
après
le
vote
du
budget.
Aussi,
il convient
de
réajuster
les
crédits
comme
suit
: Année
2017
—
Page
42
Le
Maire,
Olivier DEVILLE
Recette
d'investissement
: 10222
(FCTVA)
: - 6
344€
Dépense
d'investissement
: 2313
: - 6
344€
Recette
de
fonctionnement
: 7411
:-
1
822€
Recette
de
fonctionnement
: 74121
: +
22
036€
Recette
de
fonctionnement
: 74127
:+
2
788€
Recette
de
fonctionnement
: 742
:+
162€
Dépense
de
fonctionnement
: 61521
: +
23
164€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'adopter
les
modifications
budgétaires
pour
le
budget
principal
ci-dessus.
Finance
: Budget
principal
: Subventions
aux
associations
2017
(délibération
n°20170515-04) Mme
Manneheut
rappelle
que
les
subventions
pour
être
allouées
doivent
faire
l’objet
d’une
demande.
Elle
précise
que
l'attribution
s'effectue
sur
le
critère
d'adhésion
d'habitants
de
Vains
à
l'association.
Sur
proposition
de
la
commission
finance
réunie
le
11
juin
dernier,
Après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
verser
une
subvention,
pour
l’année
2017,
aux
associations
suivantes :
MONTANT
DE
LA
SUBVENTION
ASSOCIATIONS
VERSEES
EN
2017
ACARPA
50€
ADEVS-ST
LEON’ART
|
50€
ADMR
50€
AINES
VAINQUAIS
150€
ANCIENS
COMBATTANTS
75€
APAEIA
60€
APE
110€
APEL
110€
CANOE
CLUB
30€
CCAS
100€
CERCLE
DES
NAGEURS
90€
CLAV
150€
CLUB
D’ESCALADE
DE
L’AVRANCHIN
40€
CLUB
GYMNIQUE
DE
LA
BAIE
50€
COMICE
AGRICOLE
50€
DONNEURS
DE
SANG
20€
JUDO
CLUB
70€
PHOTO
CLUB
20€ PLA
HANDBALL
80€
PREVENTION
ROUTIERE
20€
RUGBY
70€
SAUTRAPEC
50€
SAUVEGARDE
EN
MER
25€
SOCIETE
DE
CHASSE
150€
TOTAL
1 670€
Mme
Manneheut
rappelle
que
le
conseil
municipal
a
déjà
alloué
les
subventions
suivantes
:
-
Jazz
en
baie
: 1200€
-
Moments
musicaux
: 150€
-__
Rugby :
600€
pour
l'entretien
du
terrain
Finance
: Budget
principal
: Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
2017
(délibération
n°20170515-05) Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'une
indemnité
dite
gardiennage
de
l'église
peut
être
versée
au
prêtre
desservant.
L'indemnité
est
plafonnée
à
120.97€
en
2017.
Depuis
2013,
le
conseil
municipal
s'est
prononcé
en
faveur
de
la
suppression
du
versement
de
cette
indemnité
au
regard
du
peu
d'offices
sur
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
verser
d’indernnité
de
gardiennage
de
l’église
pour
2017.
Finance
: Budget
principal
: Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
(délibération
n°20170515-06) M
le
Maire
vise
le
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
et
notamment
les
articles
L2122-1
à
L
2122-38
et
L2125-1
à
L2125-6
;
le
code
de
la
voirie
routière
et
notamment
son
article
L
113-2 ;
Mme
Théauit
indique
que
les
collectivités
territoriales
peuvent
délivrer,
sur
leur
domaine
public,
des
autorisations
d'occupation
temporaire,
que
ces
actes
unilatéraux
sont
précaires
et
peuvent
être
révoqués
à
tout
moment
par
la
personne
publique
propriétaire.
Elle
précise
qu'elles
ne
confèrent
pas
de
droits
réels
à
l'occupant
et
sont
soumis
au
paiement
d'une
redevance. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
fixer
la
redevance
annuelle
suivante :
À
euros
par
mètre
carré,
Rappelle
que
M
le
Maire
fera
recouvrir
pour
toute
autorisation
d'occupation
temporaire
du
Domaine
public
à
caractère
commercial
le
montant
de
la
redevance
fixé
ci-dessus. Année
2017
—
Page
43
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Développement
économique
: Autorisation
d'Occupation
Temporaire
du
Domaine
Public
(délibération
n°20170515-07)
M
le
Maire
informe
qu’en
octobre
dernier,
M
Barclays
lui
a
présenté
son
projet
de
mise
en
place
d'une
activité
commerciale
ambulante
dans
un
véhicule
de
type
Acadiane
sur
le
périmètre
de
Saint
Léonard.
De
nombreuses
réunions
informelles
se
sont
déroulées,
avec
le
conservatoire
pour
son
périmètre
et
la
DREAL
pour
le
site
classé.
Dans
le
cadre
de
ce
projet,
trois
stationnements
sur
la
Domaine
Public
étaient
sollicités
: Grouin
du
Sud,
à
proximité
du
prieuré
et
à
proximité
de
l'écomusée.
En
ce
qui
concerne,
le
Grouin
du
sud,
il
est
exclu
de
donner
une
autorisation
pour
ce
site
compte
tenu
de
son
classement.
Pour
le
Prieuré,
l'autorisation
entrainerait
des
risques
évidents
en
termes
de
stationnement
et
de
sécurité.
Enfin,
la
proximité
de
l'écomusée
semble
être
la
solution
adaptée
sous
réserve
que
l'autorisation
de
stationnement
soit
délivrée
sur
le
domaine
communal,
puisque
le
conservatoire
de
littoral
et
le
département
de
la
Manche,
propriétaires
de
parcelles
dans
ce
secteur
n’envisagent
pas
d'accorder
une
telle
autorisation.
Aussi,
dans
la
perspective
de
faire
infléchir
les
différents
acteurs
de
ce
secteur,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'autoriser
l'occupation
du
domaine
public
communal
dans
la
zone
matérialisée
en
orange
sur
les
plans
ci-dessous
à
M
Barclays
Luke
pour
mener
à
bien
son
projet
d'Acadiane
Café.
M
Lechartier
s'interroge
sur
la
pérennité
de
cette
autorisation.
Mme
Théault
informe
que
les
AOT
ont
un
caractère
non
cessible,
ni transmissible
et sont
révocables
facilement.
M
Heudes
précise
que
la
commune
doit
accompagner
les
porteurs
de
projets
d'activités
commerciales
sur
son
territoire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
demander
à
M
le
Maire
de
délivrer
une
permission
de
voirie
pour
le
stationnement
du
véhicule
de
type
Acadiane,
chemin
rural
n°8
dit
du
routout
(zone
matérialisée
en
orange
sur
la
carte
ci-dessous)
en
indiquant
avec
précision
l’espace
de
stationnement
affecté
et
nécessaire
à
son
activité
commerciale,
de
signer
une
convention
d'autorisation
d'occupation
temporaire
avec
M
Barclays
Luke
pour
un
démarrage
au
1° juin
2017.
Intercommunalité
: Groupement
de
commande
étude
des
réseaux
d'eaux
pluviales
et
d'assainissement
(délibération
n°20170515-08)
M
Deville
informe
le
conseil
municipal
que
la
Communauté
d'Agglomération
Mont
St
Michel
Normandie
propose
à
la
commune
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
diagnostics
des
eaux
pluviales,
afin
d'effectuer
plus
efficacement
les
opérations
de
mise
en
concurrence,
et
de
permettre
d'optimiser
les
prix
des
prestations.
M
Heudes
demande
que
le
conseil
municipal
soit
informé
du
coût
de
la
prestation
préalablement
à
la
commande.
M
Deville
s’y
engage.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'adhérer
au
groupement
de
commande
formé
avec
la
Communauté
d'Agglomération
mont
St
Michel
Normandie
pour
la
réalisation
des
diagnostics
Eaux
Usées
et
pluviales
; de
dire
que
la
commune
sera
représentée
par
M.
DEVILLE,
membre
titulaire
et
Mme
THEAULT
membre
suppléante,
à
la
commission
d'appel
d'offres
du
groupement
en
qualité
respectivement
de
titulaire
et
de
suppléante
d'autoriser
le
maire
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
telle
que
jointe
à
la
présente
délibération. Ressources
humaines
: Soutien
au
dispositif
CAE-CUI
par
la
création
d’un
poste
d'agent
polyvalent
{délibération
n°20170515-09)
Dans
le
cadre
du
décret
n°
2009-1442
du
25
novembre
2008
relatif
au
contrat
unique
d'insertion
- contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi,
M
le
Maire
propose
de
créer
un
emploi
de
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
dans
les
conditions
fixées
ci-après,
à
effet
immédiat. Ce
contrat
est
un
contrat
aidé
réservé
à
certains
employeurs,
en
particulier
les
collectivités
et
établissements
publics
territoriaux,
qui
s'adresse
aux
personnes
sans
emploi
rencontrant
des
difficultés
sociales
et
professionnelles
particulières
d'accès
à
l'emploi.
La
prescription
du
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
est
placée
sous
la
responsabilité
de
Pôle
emploi
pour
le compte
de
l'Etat
ou
du
Conseil
départemental.
Il
est
proposé
d'autoriser
M
le
Maire
à
signer
une
convention
et
le
contrat
de
travail
à
durée
déterminée,
pour
une
durée
de
6
mois,
afférent.
Il
est
précisé
que
ce
contrat
pourra
être
renouvelé
dans
la
limite
de
24
mois,
sous
réserve
du
renouvellement
préalable
de
la
convention
passée
entre
l'employeur
et
le
prescripteur.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
créer
un
poste
d'agent
polyvalent
dans
le
cadre
du
dispositif
«
contrat
unique
d'insertion
- contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
»;
précise
que
ce
contrat
sera
d'une
durée
initiale
de
6
mois
renouvelable
expressément,
dans
la
limite
de
24
mois,
après
renouvellement
de
la
convention
; précise
que
la
durée
du
travail
est
fixée
à
35
heures
par
semaine
; indique
que
sa
rémunération
sera
fixée
sur
la
base
minimale
du
SMIC
horaire,
multiplié
par
le
nombre
d'heures
de
travail
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
cette
affaire.
Questions
diverses
:
Urbanisme:
Mme
Théault
informe
le
conseil
municipal
des
dossiers
instruits
et
en
cours
d'instruction
depuis
la
séance
du
3
avril
dernier.
SMPGA:
Une
visite
des
2
usines
est
proposée
aux
élus.
L'inscription
est
obligatoire.
Mme
Théault
se
charge
de
recenser
les
personnes
intéressées
et
les
inscrira.
Tour
de
la
Manche
cycliste
: passe
par
la
commune
le
21
mai
entre
11h
et
14h.
Trail
de
lArchange:
se
déroule
le
27
mai
notamment
sur
la
commune.
Le
passage
des
concurrents
s'effectuera
entre
12h
et
14h.
Mme
Théauit
sollicite
le
conseil
municipal
afin
de
se
mettre
à
disposition
de
l'organisation
en
tant
que
signaleur.
Elle
informe
qu'elle
s’est
portée
volontaire
mais
deux
signaleurs
sont
nécessaires.
Pot
de
départ :
Mme
Manneheut
invite
le
conseil
municipal
au
pot
de
départ
des
secrétaires
le
31
mai
à
18h.
Bureau
des
élections
: M
Lechartier
demande
une
identification
par
la
réalisation
de
badges
pour
les
personnes
chargées
de
la
permanence
du
bureau
afin
que
les
citoyens
puissent
identifier
les
membres.
Travaux
route
des
Domaines:
des
observations
sont
formulées
au
sujet
de
la
qualité
médiocre
de
l'enrobé
réalisé
route
des
Domaines.
M
Deville
va
en
informer
M
Delaunay,
conseiller
départemental. _
+} nn.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
plus
aucun
membre
du
conseil
municipal
ne
demande
la
parole,
la
séance
est
levée
à 22h30.
La
présente
séance
contient
neuf
délibérations
numérotées
2017
05
15
-01
à
2017
05
15
-09.
| |
Olivier
DEVILLE
Patrick
CLEMENT
Jacques
DADU
François
FAGUAIS
Danièle
GÉERTS
Édith
GUISSE
Valérie
HERNOT
Thierry
HEUDES
Abel
JOUENNE
Sébastien
LECHARTIER
Didier
LECOLAZET
Marie-Jo
MANNEHEUT
Sandrine
MONTÉCOT
Chantal
THÉAULT