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Procès Verbal - PV du 11 mars 2022
Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune d'Auzits.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11 mars 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Jeunesse,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2022
Présents : ALCOUFFE Christophe, BONAFÉ Brigitte, CASANOVA Adeline, DEBAECKER Louise,
LOTTIN Cyprien, OLIVIÉ Benoît, PORTIÉ Serge, ROZIÈRES Nathalie, RUFIÉ Bertin, SANCHEZ
Nadine, VIDAL Sylvie, CANREDON Bénédicte, TEULIER Sylvain.
Absent : 0
Absente excusée : 0
Secrétaire de séance : Sylvain TEULIER
Le compte-rendu de la séance en date du 11 février 2022 est approuvé à 12 voix pour, et une abstention.
Monsieur le Maire demande l’ajout d’une délibération relative à la prise en charge des frais de
déplacement : cet ajout est accepté avec 12 voix pour et une abstention.
Délibérations :
1- Délibération pour approbation des comptes de gestion 2021 – Commune, assainissement et
Pain blanc
Les comptes de gestion ont été fournis par le comptable de la commune (trésorerie de Decazeville),
ceux-ci sont identiques aux comptes administratifs établis par la collectivité.
Le conseil municipal est invité à se prononcer par vote sur le compte de gestion de la commune
pour l’exercice 2021. Adoption à l’unanimité soit 13 voix.
Il en est de même pour les comptes de gestion Assainissement et Lotissement « Pain Blanc » qui
sont votés l’un après l’autre à l’unanimité soit 13 voix.
2- Délibération pour approbation des comptes administratifs – Commune, assainissement et
Pain Blanc.
Pour ce vote, Mr le maire s’absente de la salle du conseil.
Le conseil municipal examine les comptes administratifs de 2021 qui sont présentés par monsieur
Bertin Rufié, adjoint en charge des finances. - Commune :
BUDGET COMMUNE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Excédent / Déficit reporté 147 047.66 € 47 188.06 €
Dépenses de l'exercice 343 886.96 € 133 825.71 €
Recettes de l'exercice 530 679.73 € 384 461.32 €
Excédent / Déficit de l'exercice 333 840.43 € 297 823.67 €
- Assainissement :
BUDGET COMMUNE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Excédent / Déficit reporté 7 886.72 € 32 502.55 €
Dépenses de l'exercice 43 258.62 € 32 177.22 €
Recettes de l'exercice 56 943.60 € 31 407.00 €
Excédent / Déficit de l'exercice 21 571.70 € 31 732.33 €
- Pain Blanc :
BUDGET COMMUNE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Excédent / Déficit reporté 0.00 € 11 013.44 €
Dépenses de l'exercice 0.00 € 0.00 €
Recettes de l'exercice 0.00 € 0.00 €
Excédent / Déficit de l'exercice 0.00 € 11 013.44 €
Hors de la présence du maire, le conseil municipal approuve par 12 voix les comptes administratifs
de la commune, ceux de l’assainissement et du lotissement du pain blanc.
Le CA du CCAS est présenté pour information et sera voté ultérieurement par la commission.
3- Délibération pour l’affection des résultats
- Pour le budget Commune, il est proposé au conseil municipal de reporter la somme de 333 840.43
€ au compte R 002 en section de fonctionnement.
- Pour le budget assainissement, il est proposé un report en fonctionnement de 21 571.70 €.
- Pour le budget lotissement « Pain Blanc » un besoin de financement apparaît de - 11 013,44 €.
4- Délibération pour aide d’urgence aux réfugiés de l’Ukraine
Suite à la présentation du fond FACECO par monsieur le Maire, le conseil décide à 12 voix pour
et une abstention, d’abonder le fond de 1000€ au titre de l’aide d’urgence aux réfugiés Ukrainiens. 5- Délibération pour prise en charge des frais de déplacement
Afin de pouvoir prendre en charge les frais de déplacements, de repas et d’hébergement des agents
suivant une formation à l’extérieur de la commune, le conseil approuve la délibération énonçant
les conditions et les modalités de prise en charge à 12 voix pour et une abstention.
Sujets abordés :
Devis et travaux en cours :
- Renouvellement des 2 ordinateurs préconisé par le SMICA, vu l’ancienneté des actuels.
- Mission d’étude préliminaire sur les travaux à réaliser au tunnel Costepeyre-Marty, par le
bureau GETEC de Toulouse.
- Achat de tables et chaises pour la salle des fêtes de Rulhe
Taxes locales : taxe sur foncier non bâti, taxe sur foncier bâti, contribution foncière des entreprises,
Leur taux a été revu en 2021, il sera proposé lors du prochain conseil de les laisser à l’identique
pour 2022.
Subventions aux associations : La commission chargée de la vie locale présente les attributions de
subventions pour un montant total de 6750€ qui sera intégré au budget. Chaque association sera
informée du montant la concernant.
Un point d’information est fait sur les opérations en cours : station d’épuration, Riou Viou, cœur de
village.
Réflexions sur la difficulté de commercialisation du dernier terrain du lotissement Pain Blanc : une
décision devra être prise prochainement à ce sujet pour ne pas laisser perdurer sa mévente qui dure
depuis plus d’une dizaine d’années.
Information aux élus :
Organisation des séances de formation aux gestes de 1er secours: contacts en cours avec les sapeurs
pompiers
Compte-rendu d’assemblées générales d’associations : Comités des fêtes d’Auzits et Club de l’amitié de
Rulhe
Emplois d’été : l’embauche de jeunes redevient envisageable l’été prochain.
La séance est levée à 23h30