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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 13 mai 2026
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 04h04 par la commune de Bouaye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 13 mai 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
A Ville de
Me ConSEIL MUNICIPAL 13 MAI 19H30
ke
ORDRE DU JOUR
Objet délibération Rapporteur
2026-042 Commission Communal pour l'accessibilité des personnes en AC Goyer
situation de handicap - composition
2026-043 Commission contrôle sur la régularité des listes électorales - AC Goyer
composition
2026-04 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - liste AG éyer
proposée à la direction des finances publiques
2026-045 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - AC Goyer
désignation
2026-046 | Correspondant défense -— désignation d'un élu référent AC Goyer
2026-047 | Sécurité routière — désignation d'un un élu référent AC Goyer
2026-048 | Loire-Atlantique Développement — désignation d'un élu réferent AC Goyer
2026-049 Associations et organismes extérieurs - désignation de AC Goyer
représentants communaux
2026-050 Convention tripartite relative à l'occupation d'un local Maison de la A Le Bigot
Réserve - avenant 4
Fixation des tarifs pour les enfants scolarisés en élémentaire et :
202606 maternelle des communes extérieures pour l'année 2025-2026 EME
2026-052 Mise à disposition d'un terrain communal situé à Beauséjour - Retrait C Dubrel
de la délibération
2026-053 | Rapport activités 2025 du Centre Communal d'Actions Sociales F Bignon
2026-054 | Semaine santé mentale 2026 F Bignon
2026-055 Convention uilisation des équipements sportifs Bellestre par le L Béart
Collège public Bellestre
2026-056 | Subvention association sportive L Béranger
2026-057 | Subvention associations culturelles À Dubuy-Canac
2026-058 | Elections professionnelles 2026 AC Goyer
2026-059 | Orientations en matière de formation des Elus A Beaufreton
06/05/2026