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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 14 novembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 26 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 2 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 1er octobre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 21 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 1er octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Bouaye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 1er octobre 2026)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL 1ER OCTOBRE 2026 19H30
******
ORDRE DU JOUR
Objet délibération Rapporteur
Information – compte rendu de l’exercice des délégations au
Maire de certaines attributions du Conseil municipal A.C Goyer
2026 - 080 SEMITAN – Désignation d’un représentant communal au conseil d’administration A.C Goyer
2026 - 081 Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges (CLECT) – Désignation des représentants Ville de Bouaye A.C Goyer
2026 - 082 Composition Commission Communale pour l’accessibilité (CCA) : nomination de représentants F Bignon
2026 - 083
Participation au fonds de soutien de l’association des Maires de
France (AMF) en faveur des communes sinistrées par les
incendies
AC Goyer
2026 - 084 Rapport d’activités 2025 Nantes Métropole AC Goyer
2026 - 085 Projet de guinguette Parc de la Mévellière – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) A Beaufreton
2026 - 086 Contrat Mixité Sociale (CMS) 2026 – 2028 - approbation A Le Bigot
2026 – 087 Décision Modificative n°1 au BP 2026 MC Gobin
2026 – 088 Demande de subvention complémentaire n°2 2026 - CCAS MC Gobin
2026 - 089 La Mévellière – Attribution d’un fonds de concours par Nantes Métropole- approbation de la convention A Beaufreton
2026 – 090 Fonds de concours Nantes Métropole – Végétalisation cour école Maryse Bastié L Vigouroux
2026 - 091
Convention de partenariat Association Sanitaire Apicole
Départementale de Loire-Atlantique (ASAD44) pour la
destruction de nids de frelons asiatiques sur le territoire
communal
C Dubreil
2026 - 092 Subvention au profit de Toile musicale – représentation de la comédie musicale « Drôle de drame, une histoire qui bastonne » A Canac
2026 - 093 Subvention à Bacus Ultimate - soutien à un sportif de haut niveau L Béranger
2026 - 094
Subvention à « Bouaye En fête » Organisation d’un repas
dansant à l’occasion de l’évènement municipal « Bouaye en
Rose »
A Canac
2026 – 095 Règlement intérieur de la Ville de Bouaye et de ses agents MC Gobin
2026 – 096
Prise en charge des frais de déplacements des agents
communaux- complément à la délibération 2025-060 du
26/06/2025 relatif aux frais d’hébergement
MC Gobin
2026 - 097 Modification tableau des effectifs – emploi non permanent MC Gobin
2026 - 098 Modification tableau des effectifs – emplois permanents MC Gobin