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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 juin 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 04h06 par la commune de Bouaye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 juin 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL 25 JUIN 19H30
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ORDRE DU JOUR
Objet délibération Commission Rapporteur
Informations – compte rendu de l’exercice des
délégations au Maire de certaines attributions du
Conseil municipal
A.C Goyer
2026-060 Représentation E collectivités - désignation Affaires Générales AC Goyer
2026-061 Référent déontologue des Elus - désignation Affaires Générales AC Goyer
2026-062 Règlement Intérieur Conseil municipal Affaires Générales AC Goyer
2026-063 Règlement Budgétaire et Financier Affaires Générales AC Goyer
2026-064 Compte Financier Unique 2025 Affaires Générales MC Gobin
2026-065 Affectation du résultat 2025 Affaires Générales MC Gobin
2026-066 Budget Supplémentaire 2026 Affaires Générales MC Gobin
2026-067 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2027 Affaires Générales A Beaufreton
2026-068 Règlement Mévellière - modification Affaires Générales AC Goyer
2026-069 Convention servitude secteur Pommeraie Aménagement du territoire A Le Bigot
2026-070 Séjours Eté 2026 – convention avec CEMEA Enfance, Jeunesse, Aînés, Solidarités L Vigouroux
2026-071 Dispositif « Chantiers et stages à caractère éducatif » - mise en place mission « Argent de poche » Enfance, Jeunesse, Aînés, Solidarités L Vigouroux
2026-072 Règlement Crèche La Ribambelle – modification Enfance, Jeunesse, Aînés, Solidarités L Vigouroux
2026-073 Conseil Municipal Enfants et Jeunes Enfance, Jeunesse, Aînés, Solidarités L Vigouroux
2026-074 Subvention complémentaire au CCAS Enfance, Jeunesse, Aînés, Solidarités MC Gobin
2026-075 Demande de subvention Foyer Machaons Enfance, Jeunesse, Aînés, Solidarités F Bignon
2026-076 Demande de subvention Amicale des Pompiers Sport, Culture et Vie Associative A Dubuy-Canac
2026-077 Modification du tableau des effectifs : emplois permanents Affaires Générales MC Gobin
2026-078 Modification du tableau des effectifs : emplois non permanents Affaires Générales MC Gobin
2026-079
Protection sociale complémentaire – Conventions de
participation pour la couverture du risque Santé des
agents
Affaires Générales MC Gobin