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Déliberation - delib 20.06.24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Demandolx.
Lien du pdf (Déliberation - delib 20.06.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations adoptées lors de la séance
du 20 juin 2024
Numéro Objet Vote
. N°2024-017 Marché à procédure adaptée — Mission de
maîtrise d'œuvre — Mise en place de compteurs
de facturation d'eau potable — Attribution du
marché
Approuvée à l'unanimité
. N°2024-018 Redevance d'occupation du domaine public
(RODP)
Approuvée à l'unanimité
. N°2024-019 Appel de fonds de solidarité (FSL) — Année 2024 Approuvée à l'unanimité
. N°2024-020 Adhésion et cotisation IT04 — Année 2024 Approuvée à l'unanimité
. N°2024-021 Acquisition de jeux d'enfants et de parcours
séniors
Approuvée à l'unanimité
. N°2024-022 Devis — Réalisation de deux plateaux ralentisseurs Approuvée à l'unanimité
. N°2024-023 Stérilisation des chats errants sur la commune Approuvée à l'unanimité
. N°2024-024 Adhésion de la commune de Demandolx au
Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
2024-2026 (CDST)
Approuvée à l'unanimité
. N°2024-025 Approbation de la charte 2024-2039 du Parc
Naturel Régional du Verdon
Approuvée à l'unanimité
10. N°2024-026 Adhésion au Syndicat Mixte de Gestion du Parc
Naturel Régional du Verdon au titre de la
compétence « Gestion globale du grand cycle de
l'eau »
Approuvée à l'unanimité
Affiché le 24 juin 2024.
Le Maire
GAGLIO Baptiste
ré