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Ordre du Jour - ODJ conseil2709
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ conseil2709)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Énergies,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT,
Maire de Maxéville, le : Vendredi 27 septembre 2019 à 18h30 en mairie, Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
Affaires délibératives :
01) Décision budgétaire modificative n°2 – Exercice 2019 – Budget Principal
02) Décision budgétaire modificative n°1 – Exercice 2019 – Budget annexe « Bâtiment Cuénot »
03) Réitération de garantie financière suite à réaménagement de prêts – 3F Grand Est
04) Modification du tableau des effectifs
05) Recrutement de personnel non titulaire pour un accroissement temporaire d’activité
06) Centre de Supervision Urbain et de la vidéoprotection métropolitain – Charte d’éthique
07) Convention entre la ville de Maxéville et le collège La Fontaine pour la restauration scolaire 2019-2020
08) Aménagement du stade Léo Lagrange – Avenant n°2 au lot n°1 et avenant n°2 au lot n°2
09) Complexe sportif Marie Marvingt – Marché accessibilité des bâtiments communaux – Avenants n°1 aux lots n°01,
02, 03 et 05
10) Complexe sportif Marie Marvingt – Marché de rénovation de la toiture et du sol sportif – Avenants n°01 aux lots
n°02 et 05
11) Ecoles de la ville de Maxéville – Dispositif « petits déjeuners » - Convention avec l’éducation nationale
12) Ecoles maternelles de la ville de Maxéville – Dispositif « petits déjeuners »
13) Scolarisation des élèves en UPE2A – Convention avec la ville de Laxou
14) Expérimentation d’une coordination autour de l’emploi des AESH – Convention de partenariat
15) Marché de gestion n°2018/12 des temps péri et extrascolaires – Avenant n°2
16) Réseau francophone des villes amies des aînés – Désignation représentant et adhésion de la ville de Maxéville
17) Séjour vacances pour les seniors – Signature du contrat
18) Activité gym seniors – Convention de prestation avec GESAL 54
19) Subvention Radio Campus Lorraine
20) Salle des fêtes les Carrières – Modification du règlement intérieur
21) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique
22) Commercialisation de terrains d’activités sur la ZAC Plateau de Haye – Portion de la parcelle AR49 – Cession à
la SOLOREM
23) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2018
24) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2018
25) Métropole du Grand Nancy – Rapports d’activités et sur le développement durable – Année 2018
Questions orales