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Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 20
Ordre du Jour - ODJ pour site Internet
Ordre du Jour - ODJ 8 12 2023
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 8 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : Vendredi 8 décembre 2023 à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
1) Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2024
2) Décision budgétaire modificative n°2 – Exercice 2023 – Budget principal 3) Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Maxéville 4) Fondation Saint Charles de Nancy – Garantie d’emprunt de la commune de Maxéville – Demande d’octroi en faveur de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté 5) Renouvellement de la demande d’aide du fonds de soutien – Option dérogatoire pour prise en charge d’intérêt
6) Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Règle et durée
7) Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
8) Modification de la valeur faciale et de la participation de l’employeur au Titre Restaurant 9) Révision de la participation de l’employeur dans le cadre de la convention de participation « santé » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle 10) Création d’un poste dans le cadre du dispositif d’adulte relais
11) Recrutement de personnels non titulaires dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité 12) Modification du tableau des effectifs
13) Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – Année 2022
14) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - TLPE – Exonération concernant les dispositifs installés sur des mobiliers urbains à partir du 1er janvier 2024
15) Recensement de la population 2024 – Agents recenseurs
16) Territoire de Maxéville – Energies renouvelables – Identification des Zones d’Accélération pour la production d’énergies renouvelables (ZAENR) – Concertation Publique 17) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique 18) Métropole du Grand Nancy – Rapport d’activité – Année 2022
19) Ecoles maternelles de la ville de Maxéville – Dispositif « Petits déjeuners » 20) Football Club de Maxéville – Installations sportives du CREPS de Nancy – Convention de mise à disposition
21) Médiathèque des Brasseries à Maxéville – Fonds documentaire et collection – Opération dit de « désherbage »
22) Délégation de service public pour le multi-accueil Les Colibris – Délégataire Les Petits Chaperons Rouges – Rapport annuel 2022
23) Passage du Relais Petite Enfance « Le Nid » autonome à partir du 1er janvier 2024 et réduction de l’ETP de l’animatrice
24) Séjour à Port Manech – Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors 25) Séjour à Samatan - Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors 26) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité – 3ème session 27) Prorogation du dispositif d’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties – TFPB – Au bénéfice des bailleurs sociaux au sein des QPV
28) Action en faveur de l’emploi – Association Retravailler EGP – Convention de partenariat 29) Ouvertures dominicales 2024