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Ordre du Jour - ODJ 092025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 092025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : mardi 16 septembre 2025 à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
1) Budget Principal – Exercice 2025 – Décision budgétaire modificative n°1
2) Service Public Industriel et Commercial (SPIC) « Hair’Style » - Création d’une régie municipale dotée de la
seule autonomie financière – Approbation des statuts de la régie
3) SPIC « Hair’Style » - Budget primitif annexe 2025
4) SPIC « Hair’Style » - Amortissement des immobilisations – Règles et durée selon la nomenclature M4
5) Extension du cimetière – Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à solliciter les partenaires
financiers potentiels de ce projet – Actualisation du montant des travaux
6) Admissions en non-valeur et créances éteintes
7) Personnel non titulaire recruté dans le cadre d’un contrat de projet – Modification de rémunération
8) Recrutement d’agents non titulaires dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité
9) Dispositif adulte-relais – Poste référent/médiateur familles – Renouvellement
10) Modification du tableau des effectifs
11) Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la
commune
12) Déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Localisation des
emplacements concernés – Convention de superposition d’affectations du domaine public communal avec la
Métropole du Grand Nancy
13) Opération de programme d’aménagement d’ensemble PAE « sous l’ancienne église » - Parcelles grevées
d’une servitude de tréfonds
14) Campagne municipale d’isolation thermique et de réduction des nuisances sonores
15) Subventions aux associations intervenant dans le domaine des sports, de la culture, des loisirs, de la
participation citoyenne et du jumelage
16) Subvention exceptionnelle MJC MASSINON
17) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité – 3ème session
18) SPL ALOHE – Etude de repérage des logements classés en F et G sur le centre de Maxéville