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Déliberation - Séance CM du 30 novembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - Séance CM du 30 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Industrie,
© 1
Chantraine ts
R:
Cants
Rare
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le
30
Novembre
2023
à
18h30
à
la
Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°1
-
Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
-
Budget
communal
: décision
modificative
n°
3.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°2
-
Finances
-
Divers
-
Fixation
des
récompenses
destinées
aux
lauréats
du
concours
des
décors
de
Noël.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
3 -
Domaine
et patrimoine
- Aliénations
- Vente
d’une
parcelle
de
terrain
sise
rue
Schubert.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
4
-
Domaine
et
patrimoine
-
Acquisitions
-
Acquisition
d’une
Adopté
à ,
|
l'unanimité
parcelle
de
terrain
rue
Pasteur.
Délibération
N°
5 -
Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
-
C.A.E.:
Adopté
à
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
et de
ressources.
l’unanimité
Délibération
N°
6 -
Fonction
publique
- Personnels
titulaire et stagiaire
de la F.P.T.
- Créations
et transformations
d'emplois
- Création
d’un
poste
Adopté
”
2
=.
PRO
à
…
l'unanimité
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2ème
Classe.
Délibération
N°
7 -
Fonction
publique
-
Personnels
de
la
F.P.T.
-
Contrats
Adopté
à
d'assurance
des
risques
statutaires
2025-2028:
convention
de
mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Vosges.
l'unanimité
es
NT
Affiché
le 01/12/2023
9E
SA ANChantraine,
le 1° Décembre
2023