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Déliberation - liste des deliberations CM 20 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 20 novembre)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
k ee "res Rasè Chantraine
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le 20
Novembre
2025
à
18h30
à
la
Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1 -
Divers
domaines
de
compétences
des
communes
-
Recensement
:
désignation
d'un
coordonnateur
pour
le
recensement
de
la population
2026.
Adopté
à l'unanimité
Délibération
N°
2 -
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
ul
_—.
,
:
.
NL
Adopté
à l'unanimité
transformations
d'emplois
contractuels
-
Création
d'emplois
d'agents
recenseurs.
Délibération
N°
3 -
Enseignement
-
Frais
de
fonctionnement
des
écoles
-
Participation
financière
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
(année
scolaire
2024/2025).
Adopté
à l'unanimité
Délibération
N°
4 -
Enseignement
-
Frais
de
fonctionnement
des
écoles
-
Participation
financière
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
(année
scolaire
2025/2026).
Adopté
à l'unanimité
Délibération
N°
5 -
Divers
domaines
de
compétences
des
communes
-
Renouvellement
de
la convention
de
prestations
intégrées
SPL-Xdémat.
Adopté
à l'unanimité
Délibération
N°
6 -
Divers
domaines
de
compétences
des
communes
- Examen
du
rapport
de
gestion
du
Conseil
d'Administration
SPL-
Xdémat.
Adopté
à l'unanimité Délibération
N°
7 -
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Tarifs
des
services |
Adopté
à l'unanimité
publics
- Bibliothèque :
fixation
des
tarifs.
Délibération
N° 8
-
Divers
domaines
de
compétences
des
communes
- Création
:
ue
ee
Adopté
à
l'unanimité
d'une
servitude
de
passage
de
canalisation
: autorisation
P
de
signature.
A
Chantraine,
le 21
Novembre
2025
Le
Secrétaire
de
séance,
Michel
AUBERT
N°
Affiché
le 21/11/2025
PF