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Conseil Municipal - Procès verbal du CM du 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du CM du 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
MAIRIE DE LANTEUIL
19190 — LANTEUIL
Procès-verbal de séance du Conseil
Municipal
SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2026
TEL 05 55 85 51 14 E-mail : mairie.lanteuil@orange.fr Nombre de membres du
L'an deux mil vingt-six, le vingt-un septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Conseil Municipal
Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu
FL
=
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian DERACHINOIS, Maire.
n exercice
15
—
Date de convocation : 14 septembre 2026
Délib
13
Présents
L
Présents:
Christian
DERACHINOIÏIS,
Alain
PARIS, Julie
BERNICAL,
Sébastien
Délib
”
CHABENAT, Séverine VIGIER, Monique
MONNIER, Jean-Jacques VAILLANT, Laure-
2à9
Hélène MASSON, Albert LAURENT, Jean-François VERLHAC, Jérôme TADEUSZAK, Nima
LAFAURIE,
Gaëtan
COSTE
(arrivé
à
18h42
après
le
vote
de
la
première
délibération) et Justine LAMARQUE. Était excusée : Estelle BELFOND. Secrétaire de séance : Sébastien CHABENAT
Appel des élus et vérification du quorum : 13 élus effectivement présents.
Le Conseil Municipal nomme un secrétaire de séance
qui sera chargé de consigner dans un revistre les décisions q
£
g
gs
prises par le Conseil Municipal. Validation du procès-verbal du précédent conseil municipal du 29 juin 2026. Ordre du jour:
-
Décisions du Maire
-
Voirie:
[e) O
Demande d’une subvention voirie 2026 au Conseil Départemental de Corrèze Attribution et lancement de travaux de voirie pour 2026
-
Conventions — contrats- adhésion :
O O O O
Utilisation du Service Public de PEmploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze Avenant à la convention d’adhésion à
la cellule d’utbanisme départementale pour linstruction des
autotisations d’ufbanisme Convention de mise à disposition du terrain du stade et des équipements Recensement des projets pour le contrat territorial CD19 période 2027-2029
-
Comice agricole 2026 :
O
Demande de subvention
-
Syndicats :
O O
Approbation des statuts modifiés du syndicat mixte Bellovic Transfert de la compétence « éclairage public » de la FDEE19
-
Questions et informations diverses :
O
O O O©O O©O O
RH : saisine du comité social tertitorial pour le document unique et organigramme Budget : état de consommation des crédits votés Travaux tempête réparation clôture du stade Main courante en bois route de Puy-la-mouche et Illuminations de Noël L'opération Brioches du 5 au 11 octobre 2026 et Octobre Rose Le marché communal Oo
La tarification de location de la salle polyvalente pour les associations
Oo
La Fondation du Patrimoine du Limousin — travaux de l'Eglise
©
Protocole AXA « ma protection pour votre commune »
Déroulé de la séance :
Compte rendu des décisions du Maire Monsieur le Maire informe son conseil municipal des commandes passées depuis le précédent conseil municipal : Date
Objet
Montant TTC
01/07/2026
Commande Gazole, super sans plomb, GNR
152.04€
09/07/2026
Commande Gazole
137.19€
04/08/2026
Commande peinture ferraille pinceau et brosse
239.40€
05/08/2026
Commande GNR et Gazole
138.85€
24/07/2026
Commande lisse aluminium stade
334,74€
18/08/2026
Commande 2 panneaux publicité subvention
132.00€
03/09/2026
Commande Formation CACES R482 mini pelle
714.00€
10/09/2026
Commande EPI électricien
165.89€
11/09/2026
Commande de fioul pour l’école 2000m?
3499.99€
15/09/2026
Commande fournitures papier corbeilles à courtier porte documents boite archives
| 332.66€
15/09/2026
Commande de stores vénitiens pour la Mairie
365.93€
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a renoncé au droit de préemption urbain relative à deux DIA, la première
déposée
en mairie
le
25
juin
2026
et la
seconde
déposée
le
7
août
2026,
pour la vente
d’une
maison
d’habitation située 2 route de Noaïilhac. Délibération
: Demande
de
subvention
voirie
2026
au
conseil
départemental
de
Corrèze
—
Adopté
à
Punanimité des membres 13 voix Le conseil municipal valide à Punanimité de procéder à une demande de 6000€ de subvention 2026 au titre de la voirie auprès du conseil départemental de Corrèze. Arrivée de Gaëtan COSTE. à 18h42. Délibération : Attribution et lancement des travaux de voirie pour 2026 — Adopté à l’unanimité des membres 14
voix
Le conseil municipal valide à l'unanimité les devis de l’entreprise COLAS pour des travaux de voirie :
-
Route Vianne - Chanat 12 672.50€ HT, soit 15 207€ T'IC,
-
Impasse Neix-bas 8 310.00€ HT, soit 9 972.00€ TTC.
En complément, la route du Mas sera réalisée pour un montant de 3665€ HT, 4 398€ TTC. Délibération
: Utilisation
du
Service
Public
de
l'Emploi
Temporaire
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique Territoriale de la Corrèze — Adopté à l’unanimité des membres 14 voix Le conseil municipal valide à l'unanimité la convention générale d'affectation avec le centre départemental de gestion de la Corrèze pour bénéficier de l'intervention d’un agent contractuel du service public de l’emploi temporaire. Délibération : Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la cellule d’urbanisme départementale pouf l'instruction des autorisations d’urbanisme — Adopté à l’unanimité des membres 14 voix Le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
l’avenant
n°)1
à
la
convention
d’adhésion
à
la
cellule
d’urbanisme
départementale pour les autorisations d’urbanisme. Délibération
: Convention
de mise
à
disposition
du
stade
et des
équipements — Adopté
à
l’unanimité
des
membres 14 voix Le conseil municipal valide à Punanimité la convention quadripartite de mise à disposition du stade et des équipements au bénéfice notamment du BLFC pour les 4 saisons à venir. Délibération
: Recensement
des
projets
pour
le
contrat
territorial
CD19
période
2027-2029
—
Adopté
à
Punanimité des membres 14 voix Le conseil municipal valide à l'unanimité de proposer 5
projets
communaux, sut la période 2027-2029, pour une
demande de subvention auprès du conseil départemental de Corrèze :
-
Aménagement intérieur de la grange dans le bourg,
-
Climatisation salle polyvalente, école et garderie,
-
Travaux de rénovation énergétique logement locatif classé G,
-
Réhabilitation de l'Eglise,
-
Aménagement d’un espace vert dans le boutg.
Délibération : Demande de subvention 2026 comice agricole — Adopté à l’unanimité des membres 14 voix Le conseil municipal valide à l'unanimité la subvention de 517€ au comice agricole pout la session 2026. Délibération
:
Syndicat
Mixte
Bellovic
—
Approbation
des
statuts
modifiés
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres 14 voix Le conseil municipal valide à ’unanimité les nouveaux statuts du syndicat. Délibération
: Transfert
de la
compétence
« éclairage
public »
de
la
FDEE19
— Adopté
à
l’unanimité
des
membres 14 voix Le conseil municipal valide à l'unanimité le transfert de compétence éclairage public « investissement et maintenance » à compter du 1% janvier 2027. Objet : Questions diverses Le conseil municipal a pris connaissance des informations suivantes :
-
Que le comité social territorial du CDG19 à
été saisi sur le travail réalisé sur l’organigramme des services
municipaux ainsi que sur le projet de document unique,
-
Présentation de l’état de consommation des crédits votés au budget à la date du 21 septembre 2026,
-
Présentation des devis relatifs aux dernières réparations en lien avec la tempête de février au niveau du stade,
-
_Sollicitation de la mise en place d’une lisse sur une partie de la route de Puy-la-Mouche at abandon de Pachat de nouvelles guirlandes pour les illuminations de fin d’année,
-
Présentation de deux actions associatives à laquelle à la commune participe :
©
L'opération brioche avec ADAPET du 5 au 11 octobre 2026,
o
Octobre rose avec collecte de sacs et écharpes et autres avec la ligue contre le cancer,
-
Le marché communal de Noël aura lieu le 3 décembre 2026,
-
La tarification de la salle polyvalente devra être précisée une fois les travaux de climatisation réalisée,
-
Que la fondation du patrimoine du limousin propose à la commune d’adhérer à sa fondation au titre de Paccompagnement des villages pout une question de sauvegarde,
-
Qu’Axa propose un partenariat avec la commune pour des remises sur les solutions santé de l’assureur.
Fin de séance : La séance est levée à 20h35. Le Maire,
Sectétaire de séance,
Christian DERACHINOIS
Sébastien
BENAT