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Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal de séance du CM du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
21
OCTOBRE
2024
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de
membres
du
|L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-un
octobre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit pat
la loi dans
in
exercice
15
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
Présents
12
Date
de
convocation
: 9
octobre
2024.
Présents
: Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Jean-François
LAFAURIE,
Nathalie
DUBOIS,
Jérôme
TADEUSZAK,
Laure-Hélène
MASSON
et
Jean
François
VERLHAC.
Étaient
excusés
: Jean-Jacques
VAILLANT
Léa
DUMOND
qui
a donné
procuration
à Jean
François
VERLHAC,
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procufation
à Julie
BERNICAL.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Appel
des
élus
et vérification
du
quorum
: 12
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomme
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chargé
de
consigner
dans
un
registre
les
décisions
ptises
par
le
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour:
-
Avancement
projet
Coprod
-
La
décision
modificative
au
budget
principal
n°1
-
Le
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
-
Numérotation
des
nouvelles
adresses
: détermination
des
modalités
à appliquer
-
La
mise
à jour
du
RIFSEEP
concernant
l’écrêtement
des
primes
en
cas
de
longue
et/ou
grave
maladie
-
Le
contrat
formule
3C
Odyssée
-
Le
renouvellement
de
la
convention
SATESE
relatif à la
station
d'épuration
-
Questions
diverses
Déroulé
de
la
séance
:
En
début
de
séance,
il est
précisé
qu’un
point
à l’ordre
du
jour
est rajouté
car
non
connu
le
9
octobre
: situation
liée
aux
inondations
de jeudi
17
octobre
2024.
Il sera
présenté
en
dernier
point
avant
les
questions
diverses.
Point
évoqué
: Avancement
projet
Coprod
Le
conseil
municipal
est
informé
de
l’état
d’avancement
du
projet
porté
par
Coprod
pout
la
réalisation
de
15
logements.
Une
réunion
avec
les
concessionnaires
de
réseaux
est
programmée
le
22
octobre
2024
en
mairie. Délibération
: La
décision
modificative
au
budget
principal
n°1
— Adopté
à
Punanimité
des
membres
à
14
voix Le
conseil
municipal
valide
la
DM
n°1
telle
que
présentée :
INTITULES
DES
COMPTES
DEPENSES
RECETTES
COMPTES
MONTANTS
(€)
COMPTES
MONTANTS
(€)
OP
: OPERATIONS
FINANCIERES
1 000,00
Emprunts
en
euros
1641(16)
1 000,00
OP
: TRAVAUX
REMISE
EN
ETAT
APPARTEMENT
3 317,11
Bâtiments
privés
2132(21)
3317.11
OP
: TRAVAUX
SUR
DIVERSES
ROUTES
16
188,00
15
180,00
Départements
1323(13)
203
5
296,00
Amendes
radars
automatiques
et de
police
1345(13)
203
9
884,00
Réseaux
de
voirie
2151(21)
203
16
188,00
OP
: CONSTRUCTION
LOCAL
TECHNIQUE
14
800,00
-8
129,89
Emprunts
en
euros
1641(16)
312
-8
129,89
Bâtiments
publics
2131(21)
312
14
800,00
OP
: TRAVAUX
RENOVATION
ECOLE
-26
800,00
Frais
d'études,
recherche,
développement
et frais
d'insertion
|203(20)
3
-26
800,00
OP
: SECURISATION
ROUTIERE
RD921
TROTTOI
1 455,00
Amendes
radars
automatiques
et
de
police
1345(13)
1
455,00
TOTAUX
EGAUX
- INVESTISSEMENT
8 505,11
8 505,11
Point
évoqué
: Le
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
La
commission
de
voirie
va
se
réunir
afin
de
vérifier
le
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale.
Cette
commission
se
réunira
le
3
décembre
2024
à
14h30
en
mairie.
Point
évoqué
: Numérotation
des
nouvelles
adresses
: détermination
des
modalités
à
appliquer
Pat
arrêté
du
Maire,
il sera
précisé
que
la
commune
maintient,
lots
de
la
première
numérotation,
la
fourniture
de
la
plaque
pour
les
administrés.
Point
évoqué
: La
mise
à jour
du
RIFSEEP
concernant
l’écrêtement
des
primes
en
cas
de
longue
et/ou
grave
maladie Le
conseil
municipal
est
informé
d’une
saisine
du
comité
social
teritorial
pout
mise
à jour
du
RIFSEEP
au
sujet
de
lécrêtement
des
primes
en
cas
de
longue
et/ou
grave
maladie
en
vue
de
s’aligner
sur
les
prescriptions
s’appliquant
aux
agents
de
l'Etat.
Délibération
: Le
contrat
formule
3C
Odyssée
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le
renouvellement
pour
3
ans
du
contrat
de
maintenance
logiciel
formule
3C
d’Odyssée
pour
un
montant
de
1387.57€HT
/an pour
la première
année.
Point
évoqué
: Le
renouvellement
de la SATESE
relatif à la station
d'épuration
En
raison
du
transfert
de
la compétence
assainissement
au
1° janvier
2025
au
syndicat
de
Bellovic,
le conseil
municipal
suspend
la décision
relative
au
renouvellement
de
la convention
de
la SATESE
dans
lattente
du
retour
d’une
réunion
entre
le département
et le syndicat
Bellovic. Point
évoqué
: Les
inondations
du
jeudi
17
octobre
2024
Suite
aux
inondations
du
jeudi
17
octobre,
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
les
actions
menées
et
sur
les
travaux
nécessaires
à venif.
Objet
: Questions
diverses
Le
conseil
municipal
a
pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
-
Deux
arbtes
dans
le bourg
(un
dans
le lotissement
et un
à l’école)
doivent
être
abattus.
Les
demandes
de
devis
vont
être réalisées.
-
Dans
le cadre
de
l'étude
de
la rénovation
d’un
appartement
à l’école,
une
réunion
de
la
commission
travaux
se
tiendra
le 23
octobre
2024
à
17h30.
Fin
de
séance
:
La
séance
est
levée
à
20h05.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance
Christian
DERACHINOIS
Sébastien
CHABENAT