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Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0020 Modification partielle de la composition de la commission n°5 Marches publics developpement economique commerces artisanat et TPE
Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0020 Modification partielle de la composition de la commission n°5 Marches publics developpement economique commerces artisanat et TPE)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le lundi 01 février, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 26 janvier 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 28
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Laure MARCOCCIA- WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Vincent PINEL, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Etienne RENAULT à M. Bruno POIGNANT.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Sandrine VILLEMIN à Mme Virginie PRADAL.
M. Thierry BRAYARD à Mme Laure MARCOCCIA-WARIN.
Mme Karine BASTIEN-COTARD à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2021DELIB0020 - MODIFICATION PARTIELLE DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION N°5 "MARCHÉS PUBLICS, DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE, COMMERCES, ARTISANAT ET TPE" DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.2121-22, Vu le Procès-verbal d’élection du Maire et des adjoints en date du 4 juillet 2020, Vu le Procès-verbal portant ordre du tableau du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2020,
Vu la délibération n°2020DELIB0065 en date du 10 juillet 2020 portant création des commissions municipales et désignation de ses membres,
Vu la délibération n°2020DELIB0136 en date du 12 octobre 2020 portant modification du nombre des membres des commissions municipales et de leur composition, Vu l’avis de la Commission Urbanisme, Sécurité, Démocratie participative, Vie administrative, Anciens Combattants, Commémoration et Juridique du 26 janvier 2021,
Considérant que, par délibération n°2020DELIB0065 du 10 juillet 2020, il a été procédé à la création des 9 commissions communales et à la désignation de leurs membres, Considérant que leur composition a été modifiée une première fois par délibération n° 2020DELIB0136 du 12 octobre 2020 afin de porter à 10 (Maire non compris) le nombre de leurs membres,
Considérant qu’il est proposé de modifier la composition de la commission n°5 « Marchés Publics, Développement économique, Emploi, Communication, Commerces, Artisanat et TPE », afin de mieux répartir les conseillers municipaux issus de la Majorité Municipale dans les différentes commissions thématiques,
Après en avoir délibéré, et par 33 voix pour
ARTICLE UNIQUE: DECIDE de remplacer, au sein de la commission n°5 « Marchés Publics, Développement économique, Emploi, Communication, Commerces, Artisanat et TPE », Madame Nicole BROCARD par Monsieur Etienne RENAULT.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 4 février 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne