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Déliberation - Conseil Municipal du 12 octobre 2020 2020DELIB0136 Commissions municipales Modification du nombre des membres et de leur compositions
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 12 octobre 2020 2020DELIB0136 Commissions municipales Modification du nombre des membres et de leur compositions)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mil vingt, le lundi 12 octobre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 6 octobre 2020, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 32
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandrine VILLEMIN, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne- Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Monsieur Thierry BRAYARD, Madame Laure MARCOCCIA-WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Madame Karine BASTIEN-COTARD, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Vincent PINEL, Conseillers municipaux.
Ont donnée pouvoir :
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2020DELIB0136 - COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DU NOMBRE DES MEMBRES ET DE LEUR COMPOSITION DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-22, Vu le Procès Verbal d’élection du Maire et des adjoints en date du 4 juillet 2020, Vu le Procès Verbal portant ordre du tableau du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2020,
Vu la délibération n °2020DELIB0065 en date du 10 juillet 2020 portant création des commissions municipales et désignation de ses membres,
Considérant qu’il y a lieu de porter à 10 le nombre de membres des commissions municipales pour permettre une plus grande représentativité des élus de la liste « Vivons Bry » au sein des commissions thématiques,
Après en avoir délibéré, et par 33 voix pour
ARTICLE 1ER : DECIDE de fixer à 10 maximum (Maire non compris) le nombre de membres de chaque commission municipale.
ARTICLE 2 : DESIGNE selon l’application d’une élection au scrutin secret et à la représentation proportionnelle au plus fort reste :
1 - Commission « Urbanisme, Sécurité, Démocratie Participative, Vie Administrative, Anciens Combattants et Commémoration, Juridique» :
- Candidat Liste « Vivons Bry » : Robin ONGHENA
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désigné : Robin ONGHENA
2 -Commission « Grands Projets, Fêtes et Animations »:
- Candidat Liste « Vivons Bry » : Robin ONGHENA
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désigné : Robin ONGHENA
3- Commission « Finances et Personnel Communal »:
- Candidate Liste « Vivons Bry » : Sandrine LALANNE
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désignée : Sandrine LALANNE
4 - Commission « Sport, Tourisme, Relations Internationales »: - Candidat Liste « Vivons Bry » : Thierry BRAYARD
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désigné : Thierry BRAYARD
5-Commission « Marchés Publics, Développement Economique, Emploi, Communication, Commerces, Artisanat et TPE »:
- Candidat Liste « Vivons Bry » : Serge GODARD
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désigné : Serge GODARD
6 -Commission « Vie Sociale, Vie Associative, Santé, Senior, Handicap »:
- Candidate Liste « Vivons Bry » : Karine COTARD
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désignée : Karine COTARD
7- Commission « Petite Enfance, Enfance, Jeunesse »:
- Candidate Liste « Vivons Bry » : Laura MARCOCCIA-WARIN
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désignée : Laura MARCOCCIA-WARIN
8 -Commission « Culture »:
- Candidat Liste « Vivons Bry » : Vincent PINEL
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désigné : Vincent PINEL
9 -Commission « Transition Ecologique, Environnement, Bâtiments Communaux »: - Candidate Liste « Vivons Bry » : Isabelle DUJARDIN
Résultats : 33
Votants : 33
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 33
Est désignée : Isabelle DUJARDIN
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 16 octobre 2024
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Le Maire,
Charles ASLANGUL