Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 2026 031 1
Compte-Rendu - compte rendu cm04108920220921085112
Compte-Rendu - compte rendu cm04108920220921085112
Convocation - DE 2025 013
Déliberation - DE 2025 028
Convocation - DE 2025 00308940020250404114350
Convocation - DE 2025 010
Convocation - DE 2025 015
Déliberation - DE 2025 027
Déliberation - DE 2025 023
Convocation - DE 2025 031
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Convocation - DE 2025 031)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
N°DE_.2025_031
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
31
juillet
2025
Date
de
la
convocation:
25
juillet
2025
Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 10
Votants:
13
Pour:
13
Contre:
0
Abstentions:
0
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et le trente-et-un
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
: Jean-Paul
COMTE,
Mélanie
GAILLARD,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Emmanuelle
MARTIN,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY Représentés:
Isabelle
COLLOMP
par
Mélanie
GAILLARD,
Olivier ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Raphael
PIERRET
par
Emmanuelle
MARTIN
Excusés: Absents:
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2025
À L'ASSOCIATION
OISDB
Rapporteur
: Isabelle
DELAMARE
Le conseil
municipal
fixe comme
suit
la subvention
attribuée à
l'association
:
Le
maire
précise
que
la
subvention
à
l’'OISDB
est
constituée
d'une
part
de
la
subvention
communale
de
654,00
€ ct d’autre
part
de
la compensation
de
Provence
Alpes
Agglomération
de
1546.00
€.
Association
Montant
2025
attribué
OISDB
2200.00
€
Ouï
cet exposé
et Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
e
Décide
d'attribuer
à l'association
la somme
de
2200.00
€.
Nombre
de voix
pour
13
Abstentions
Nombre
de
voix
contre
Ne
prend
pas
part au
__
vote
Dépôt
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Date
de
réception
de
l'AR:
05/08/2025
004-210401105-20250731-DE_2025
031-DE