Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu+réunion+conseil+municipal+30.03.2015?
Procès Verbal - compte+rendu+de+la+réunion+du+conseil+municipal+du
Compte-Rendu - compte+rendu+de+la+réunion+du+conseil+municipal+du
Compte-Rendu - CR+REUNION+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+27+09+2019?t=17298
Compte-Rendu - CR+réunion+conseil+municipal+du+17.03.2015 1?t=172
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+30.03.2017?t=1729864592
Procès Verbal - Conseil+Municipal+22.04.2014?t=1729864592
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+26.11.13?t=1729864592
Compte-Rendu - CR+réunion+conseil+municipal+23.6.16?t=1729864592
Compte-Rendu - compte rendu+de+la+réunion+du+conseil+municipal+du
Compte-Rendu - compte rendu+de+la+réunion+du+conseil+municipal+du+29.12
Document publié le Lundi 29 décembre 2014 par la commune de Grayan-et-l'Hôpital.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu+de+la+réunion+du+conseil+municipal+du+29.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
GRAYAN
ET L'HÔPITAL
33590
COMMUNE
DE
GRAYAN
ET
L'HOPITAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
DECEMBRE
2014
e
L’an deux
mille
quatorze,
le vingt-neuf
du
mois
de
décembre,
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Grayan
et
L’Hôpital
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Serge
LAPORTE,
Maire.
PRESENTS
: MM.
Serge
LAPORTE,
Alain
BOUCHON,
Mme
Murielle
DEVISSCHERE,
M.
Jean
NARDO,
Mme
Agnès
BEZIES,
MM.
Jean-François
JOUANDEAU,
Christian
TRIPOTA,
Mme
Marie-Françoise
HUBERT,
M.
Sylvain
SAYO-Y-BLANC,
Mme
Rachel
CARRE.
EXCUSES:
Mme
Claude
AUNOS
(pouvoir
à
M.
SAYO-Y-BLANC
Sylvain),
M.
Didier
GADAL,
Mmes
Patricia
LAIR,
Isabelle
MAU,
M.
Fabien
FERNANDEZ.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Rachel
CARRE.
K
XX
EX
XX
X
Monsieur
le
maire
propose
l’approbation
du
procès
verbal
de
la
précédente
réunion
du
27
novembre
2014.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le procès-verbal
est
adopté.
Il propose
également
d’ajouter
un
point
à l’ordre
du
jour :
*
Convention
SNSM
2015.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
donne
son
accord.
k
XX
X
Æ XX
29/12/2014
—
1
-TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
DE
BOURG
CONFORMEMENT
AU
PROGRAMME
DEFINI
DANS
LA
CAB.
Tranche
Ferme
: Programmation
2014 -— fiche
action
N°4-sur
la
RD
1013
rue
des
Goëlands
—
Aménagement
du
plateau
central
en
cœur
de
bourg.
Tranche
Conditionnelle
1 : Programmation
2015
— fiche
action
n°2B
— sur
la
RD
1013
de
la
chicane
jusqu’au
début
du
plateau
situé
devant
la
mairie.
Tranche
Conditionnelle
2
: Programmation
2016
-
fiche
action
n°
2A
— sur
la
RD
1013
du
carrefour
RD
101°3/RD101FE4
jusqu’à
la chicane
devant
la
bibliothèque.
A
la suite
de
la
publicité
parue
dans
le BOAMP
du
20
octobre
2014,
n°
14-154419,
et
à
la
mise
en
ligne
du
dossier
de
consultation
sur
la plateforme
marchés-sécurisés,
la Commission
d’Appel
d’Offre
s’est
réunie
les
25
novembre
et
16
décembre
2014.
Trois
offres
parvenues
dans
les
délais
ont
été
ouvertes
et
examinées :
N°
ENTREPRISES
MONTANT
HT
MONTANT
TTC
1
SANZ
TP
849
678.68
€
1 019
614.42
€
2
COLAS
SO
944
139.88
€
1
132
967.86
€
5
EIFFAGE
898
648.40
€
1 078
378.08
€
58,
rue
des
Goélands
- 33590
GRAYAN
ET
L'HÔPITAL-
Tél.
05
56
09
43
01
- Fax
05
56
09
54
73
e-mail
: mairie.grayan@orange.fr
F— Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’à
l'issue
de
ces
réunions,
la CAO
à retenu
l'Entreprise
SANZ
TP,
mieux-disante,
pour
un
montant
HT
de
849
678.68
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
prend
acte
du
choix
de
la
Commission
d'Appel
d’Offre
et autorise
le Maire
à signer
le
marché
avec
l'Entreprise,
ainsi
que
toute
pièce
s’y
rapportant.
29/12/2014-
02-CONVENTION
S.N.S.M.
2015
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
convention
avec
la
Société
Nationale
de
Sauvetage
en
Mer
concernant
la
mise
en
place
de
sauveteurs
nautiques
dans
le
cadre
de
la
surveillance
de
la
baignade
a
été
signée
en
novembre
2012,
pour
3
ans.
La
commune
participe
aux
frais
de
formation
et
de
stage
du
personnel
recruté
et
prend
à
sa
charge
les
salaires
et
charges
des
sauveteurs.
Aucune
particularité
pour
la
saison
2015
n'étant
envisagée
par
rapport
à
la
saison
2014,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
*
précise
qu’un
avenant
à la convention
de
novembre
2012
n’est
pas
nécessaire,
*
autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
se
rapportant
à
cette
convention,
*
et
précise
que
s’il
y
avait
lieu
de
proroger
la
date
de
fin
de
saison,
un
avenant
pourrait
intervenir
automatiquement.
KÆ
KE
#k XX
QUESTIONS
DIVERSES
: néant.
X
KE
XX
XX
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18
heures
45
minutes.
Le
Maire,
S.
LAPORTE