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Convocation - Convocation Conseil municipal du Lundi 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du Lundi 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
g REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Egalité Fraternité COMMUNE D'AMBLETEUSE Ambleteuse, le 13 novembre 2023 Mesdames et Messieurs les membres du Conseil municipal Objet : Convocation au Conseil Municipal Mesdames, Messieurs, Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil Municipal qui se réunira : Lundi 20 novembre 2023 à 18h30 dans la Salle des Fêtes Le déroulé de la séance se fera sur la base du Règlement intérieur adopté lors de la séance du 11 octobre 2022. Ordre du jour : Ouverture de séance : Le Maire Désignation d'un(e) Secrétaire de séance : Le Maire Appel des présents : Secrétaire de séance Suspension de séance Présentation de la démarche de candidature au renouvellement du Label Grand Site de France Les Deux-Caps pour la période 2024-2030 Audition de Monsieur Vincent BASTIEN, Directeur général du Grand Site Temps d'échanges avec les élus Réouverture de séance ° Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023 : Le Maire Délibérations : Projet de territoire : révision du schéma d’accueil stratégique 1/ Soutien à la candidature au renouvellement du label Grand Site de France Les Deux-Caps pour la période 2024-2030 M. Alain PAUCHANT, Conseiller municipal délégué au Tourisme et à l'attractivité touristique 2/ Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Comité de gestion du grand Site de France Les Deux-Caps M. le Maire Finances 3/ Décision budgétaire Modificative n° 2 — Budget Communal M. Dominique VANHELLE, Adjoint au Maire délégué aux finances 4} Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Mme Amélie PERO, Conseillère municipale déléguée en charge de l'exécution budgétaire 4 Urbanisme 5j Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps / Déclaration d'intention de la commune d'Ambleteuse / Emplacement Réservé (une partie de la parcelle AK 248 située rue Bellevue) M. Stéphane BARTHELEMY, 1e' Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme 6/ Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps / Déclaration d'intention de la commune d'Ambleteuse / Emplacement Réservé (parcelles AK 114 et 115, situées rue de l'Écluse) M. Stéphane BARTHELEMY, 1e Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme 7/ Construction de 95 logements sous forme d'une résidence immobilière intergénérationnelle et de logements en Vente en Etat de Futur Achèvement (VEFA) en centre village d'Ambleteuse. Désaffectation et déclassement des emprises communales concemées face à la mairie dans le cadre de la cession à la société Eiffage Immobilier Nord-Ouest M. Stéphane BARTHELEMY, 1e Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme 8/ Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 10 rue du Presbytère à Ambleteuse M. Stéphane BARTHELEMY, 1+' Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme Personnel communal 9/ Convention d'adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités et établissement non affiliés au Centre de Gestion du Nord : Conseil et assistance chômage Le Maire Intercommunalité 10/ Porté à connaissance - Rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps et ses rapports annexes, : > Le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable > Le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'élimination des déchets > Le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif > Le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement non collectif Mme Catherine B'AHEU, Adjointe au maire, Membre du Bureau communautaire, Transition énergétique - Valorisation des actions éligibles aux Certificats d'Économie d’Énergie 11/ Convention avec la Société Écononie d'Énergie (EDE) : assistance de valorisation des Certificats d'Economie M Stéghane BARTHELEMY, 1# Adjoint, délégué aux travaux et à l'urbanisme Compte-rendu des décisions du Maire : M. le Maire Questions orales en référence à l’article 18 du Règlement intérieur Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée. Stéphane PINTO