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Déliberation - mgeyefisyr2k9o
Procès Verbal - qnjiguaw9vu8zyp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - qnjiguaw9vu8zyp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Ruralité,
Hieuf8
7
Tél,
: 05.55.75.80.23
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
7
février
2024
à
19h00
Ï
Approbation
du
PV
du
5 décembre
2023
es
L
unanimité
.
.
»
-
Adopté
à
2
Rapport
Social
Unique
— Données
sociales
2022
|
_..
l’unanimité
3
Vente
de
métaux
OP
à h
l’unanimité
4
Adhésion
à
l’ Association
des
maires
ruraux
de
la
Haute-
Adopté
à
Vienne
l’unanimité
5
Autorisation
donner
à
Maître
Mons-Bariaud
à
ester
en
Adopté
à
justice
en
cas
de
litiges
ou
de
contentieux
l’unanimité
Mandat
au
CDG387
de
la
FPT
87
pour
négocier
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
et
lancer
Adopté
à
6
la
consultation
pour
la
conclusion
d’une
convention
de
l'unanimité
participation
dans
le domaine
de
prévoyance
7
Demande
de
subvention
délégation
Haute-Vienne
DDEN
Adopté
a
l’unanimité
Organisation
du
temps
scolaire
:
Changement
horaires
Adopté
à
8
scolaires
à compter
de
septembre
2024
l'unanimité
Communauté
de
Communes
ELAN
87
—
Pacte
financier
et
Adopté
à
7
|
fiscal
l’unanimité
La
Maire,
Béatrice
TRICARD.
Mairie
de Nieul — 12 rue du 8 mai 1945 - 87510
NIEUL
— accueilmairie@nieul87.fr