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Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h51
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre de Picardie - Deliberations 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
2023-01 Entretien des espaces verts pour l'année 2023
2023-02 Travaux de rénovation de la chapelle et des calvaires
2023-03 Utilisation du compte 623 "Publicités, publications, relations publiques"
2023-04 Mise en place de la fongibilité des crédits en M57 en section de fonctinnement et d'investissement
2023-05 Compte de gestion 2022
2023-06 Compte administratif 2022
2023-07 Affectation du résultat 2022
2023-08 Budget primitif 2023
2023-09 Convention inter collectivités CNAS entre les communes de Guillaucourt, Beaufort en Santerre et Herleville
2023-10 Convention de partenariat avec l'AFR de Guillaucourt pour la mise à disposition de la secrétaire de mairie pour les travaux de secrétariat
2023-11 Convention de partenariat avec l'AFR de Bayonvillers pour la mise à disposition de la secrétaire de mairie pour les travaux de secrétariat
2023-12 Subventions aux associations
2023-13 Subvention à l'AFR de Guillaucourt en cas de travaux sur les chemins communaux
2023-14 Subvention à l'ASCG de Guillaucourt
2023-15 Subvention à l'association "Les Demoiselles de Vrély"
2023-16 Remplacement de la chaudière au logement communal situé au 18 Grande Rue
2023-17 Réévalution du loyer communal du 18 Grande Rue suite aux travaux de rénovation énergétique
2023-18 Provisions sur charges pour le logement communal situé au 18 Grande Rue pour l'entretien annuel de la chaudière
2023-19 Provisions sur charges pour le logement communal situé au 18 Grande Rue pour l'entretien annuel de la chaudière
2023-20 Travaux de curage du fossé rue de la Prairie
2023-21 Agrandissement du colombarium et création de cave-urnes
2023-22 Convention avec la FDMJC pour les séances de cinéma
2023-23 Fiscalité Directe Locale 2023
2023-24 Travaux de tubage de la cheminée du logement communal 18 Grande Rue
2023-25 Tarif des cave-urnes, annule la délibération 2021-60
2023-26 Délégation de pouvoir à un adjoint pour la signature du compromis de vente de la parcelle AB 165
Séance du 12
mai 2023-27 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : fonds d'appuis aux communes 2022-2024
2023-28 Sécurisation du village : nouvelles limites de l'agglomération RD165
2023-29 Proposition de prestataire extérieur pour la vacance d'emploi de l'agent technique
2023-30 Modification de la durée hebdomadaire de travail pour le poste d'adjoint technique territorial
2023-31 Suspension de l'éclairage public en période estivale
2023-32 Vente de l'échafaudage
2023-33 Sécurisation du village : aménagement des RD136 et RD165 - MAPA - Attribution du marché - Choix de l'entreprise
2023-34 Remplacement du chauffe-eau au logement communal 18 Grande Rue
2023-35 Travaux rue de la Gare : choix du maître d'œuvre
2023-36 Remplissage de la cuve à fuel au logement communal 5 bis Grande Rue - Mise en place d'un échéancier
2023-37 Provisions sur charges pour le logement communal 5 bis Grande Rue
2023-38 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : fonds d'appuis aux communes 2022- 2024 pour les travaux de sécurisation du village
2023-39 ANNULÉE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
N°
Délibération Objet
Séance du
05 juillet
≈≈≈≈≈≈
Commune de GUILLAUCOURT
≈≈≈≈≈≈
DÉLIBÉRATIONS 2023
Séance du
08 février
Séance du
15 mars
Séance du
12 avril
Séance du
07 juin N°
Délibération Objet
Séance du 2023-40 Demande de subvention aurpès de Terre de Picardie pour les travaux de bordurage dans le cadre de
la sécurisation du village
2023-41 Cession de l'échafaudage
2023-42 Recrutement d'un agent pour la distribution des plis sur la commune
2023-43 Convention avec le Conseil Départemental pour les travaux de sécurisation du village des RD136 et RD165
2023-44 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation du village
2023-45 Suppression d'emploi suivi d'une création d'emploi : adjoint technique territorial
2023-46 Tableau des effectifs
2023-47 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
2023-48 Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport de gaz
2023-49 Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
2023-50 Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de distribution d'électricité
2023-51 Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunications
2023-52 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
2023-53 Achat de poubelle de tris sélectifs mobiles
2023-54 Modification des conditions de réservations de la salle des fêtes
2023-55 Réponse à la demande d'aménagement d'une entrée de propriété
2023-56 Suppression d'emploi suivi d'une création d'emploi : adjoint technique territorial (annule et remplace la délibération D-2023-45)
2023-57 Tableau des effectifs (annule et remplace la délibération D-2023-46)
2023-58 Sécurisation du village : travaux supplémentaires par la société COLAS
2023-59 Illuminations du village pour les fêtes de fin d'année
2023-60 Appel aux dons suite au inondations dans le Pas-de-Calais
2023-61 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2024
2023-62 Travaux d'élagage des tilleuls aux abords du Monuments aux Morts
2023-63 Révision annuelle du loyer du logement communal 18 Grande Rue
2023-64 Révision annuelle du loyer du logement communal 5 bis Grande Rue
Séance du
20 décembre
Séance du
15 novembre
Séance
du 20
septembre
Séance du
5 juillet