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Procès Verbal - Liste d lib rations xamin es
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste d lib rations xamin es)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Éducation,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 23 JANVIER 2024
D/24/01/001 - Désignation du secrétaire de séance
D/24/01/002 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023
D/24/01/003 – Finances – Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
D/24/01/004 – Finances – Participation 2024 au titre du contrat d’association avec l’école privée « Saint-Joseph »
D/24/01/005 – Finances – Groupe Agence France Locale – Engagement de garantie pour l’année 2024
D/24/01/006 – Ressources humaines – Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
D/24/01/007 – Patrimoine – Désaffectation et déclassement de la parcelle B 2546
D/24/01/008 – Patrimoine – Cession de la parcelle B 2546
D/24/01/009 – Information au conseil municipal au titre de la délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales