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Procès Verbal - liste d lib rations xamin es 17.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste d lib rations xamin es 17.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
D’ILLE-ET-VILAINE
»
ARRONDISSEMENT
DE
RENNES
C
INTRE
Fo
CANTON
DE
LE
RHEU
art.
dé
VILLE DE
CINTRÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
SEANCE
DU
17
SEPTEMBRE
2024
D/24/09/001
-
Désignation
du
secrétaire
de séance
- Adopté
D/24/09/002
-
Adoption
du
procès-verbal
de
la réunion
du
25 juin
2024
- Adopté
D/24/09/003
-
Ressources
humaines
-
Autorisation
de
recrutement
d’agents
contractuels
pour
remplacer
temporairement
des
agents
indisponibles
sur
le fondement
de
l’article
L.332.13
du
Code
général
de
la
fonction
publique
- Adopté
D/24/09/004-
Ressources
humaines
-
Suppression
de
deux
postes
d’adjoint
administratif
et
de
deux
postes
d'ATSEM
principal
1è"e classe
- Adopté
D/24/09/005
—-
Finances
- Adhésion
au
groupement
de
commandes
du
SDE
35
et autorisation
de
signer
les
marchés
et accords-cadres
- Adopté
D/24/09/006-
Finances
-
Pôle
enfance
jeunesse
-
Notification
d’aide
à
l'investissement
pour
l’espace
jeunes
-
Convention
avec
la CAF
- Adopté
D/24/09/007
-
Finances
—
Pôle
enfance
jeunesse
-
Notification
d’aide
à l'investissement
pour
l’ALSH
- Convention
avec
la CAF
- Adopté
D/24/09/008
-
Habitat
-
Programme
Local
de
l'Habitat
2023-2028
-
Convention-type
de
contractualisation
entre
la
commune
et Rennes
Métropole
- Reporté
D/24/09/009
—-
Urbanisme
- Numérotation
du
lieu-dit
« La
Gaudière
» - Adopté
D/24/09/010
-
Patrimoine
- Convention
de cession
gratuite
de
biens
meubles
entre
la commune
et Rennes
Métropole
- Adopté
D/24/09/011
-
Information
au
conseil
municipal
au
titre
de
la
délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
suivant
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
Pris
acte