Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 0009 Vote du CA 2023 Cimetière tampon
unknown - 2024 0006 Examen et vote CG 2023 Commune tampon
Déliberation - DCM 2023 10 Vote du CG – CIMETIERE 2022 tampon
Convocation - 2024 0008 Vote du CA 2023 Commune tampon
Déliberation - DCM 2024 6 Vote du CG – CIMETIERE 2023 tampon
Déliberation - DCM 2023 8 Vote du CG – COMMUNE 2022 tampon
Déliberation - DCM 2023 9 Vote du CG – MICROCRECHE 2022 tampon
Convocation - 2023 0018 BP 2023 CIMETIERE tampon
Déliberation - Deliberation examen et vote du CG 2022
Déliberation - Deliberation examen et vote du CG 2022
Convocation - 2024 0007 Examen et vote CG 2023 Cimetière tampon
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Convocation - 2024 0007 Examen et vote CG 2023 Cimetière tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
2024000
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
EXTRAIT DU REGIST! Recçu en préfecture le 15/03/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CO 97 Publié le
Séance du À 15:664.216403501-20240312-20240007-BF
L'an deux mille vingt quatre, le douze mars, le Conseil Municipal de Louhossoa, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, Jean Pierre HARRIET
NOMBRES DE MEMBRES Etaient présents : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE
Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
Carole, LARRALDE Ximun, MEMBREDE Mathieu, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE
Marie Claire, URRUTY Chantal, VALLET Christophe
15 13 13
Pour : 13
Contre : 0
Abstentions : 0
Procuration(s) :
HAPETTE Maylis à ROUX Christine
Etai(en)t absent(s) :
Date de la convocation Etai(en)t excusé(s) :
04 mars 2024
HAPETTE Maylis, SAPPARRART Bertrand,
Date d'affichage
04 mars 2024
Acte rendu exécutoire après dépôl* (
en Préfecture le
Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
IRIART BONNECAZE Carole
13 mars 2024 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
et publication du
expose aux membres que le compte de gestion est établi par à la clôture de 13 mars 2024 l'exercice.
le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte administratif.
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2023 , après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Louhossoa
Le Maire, HARRIET Jean Pierre le(s) secrétaire(s) de séance