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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Juvisy-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 23 MARS 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Famille,
V I L L E D E
CO N S E I L MU N I CI PAL
J E U D I 2 3 M A R S 2 0 2 3 à 1 9 h 3 0
L’Ordre du Jour de la séance est fixé de la
manière suivante :
P
Points divers
Décisions prises par le Maire du 3 février 2023 au 28 février 2023
Projets de délibérations :
I. Direction Finances, Contrôle de Gestion et Prospective
1. Approbation du Compte de gestion 2022
2. Approbation du Compte administratif 2022
3. Bilan sur la gestion des engagements pluriannuels
4. Modification du mode de gestion des amortissements des biens de faible valeur
5. Affectation du résultat 2022 au budget 2023
6. Vote des taux d’imposition 2023 de la fiscalité directe locale
Mise à jour des documents suite à la notification des bases fiscales reçus le 15 mars 2023
7. Budget Ville – Exercice Budgétaire 2023 – Budget Primitif
Mise à jour des documents suite à la notification des bases fiscales reçus le 15 mars 2023
8. Rapport d‘utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France pour
l’année 2022
9. Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2022
10. Engagement de garantie à première demande pour 2023 Agence France Locale
II. Direction Vie locale, Jeunesse, et Sport
11. Convention d’objectifs et de soutien liant la Ville de Juvisy-sur-Orge et la Juvisy Académie de
Football de l’Essonne
12. Convention d’objectifs et de soutien au sport de haut niveau liant la Ville de Juvisy-sur-Orge et
l’Alerte Juvisy Basket
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle versée à l’association Juv’English pour
l’organisation d’un voyage pédagogique
14. Attribution d’une subvention versée à une association « Amicale Police 91 »
III. Direction de la Population Service Education-Petit Enfance
15. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la fixation de la tarification des centres de
vacances – Eté 2023
L I B E R T É • É G A L I T É • F R A T E R N I T É
2023 VU,
LE
MAIRE
: Lamia
BENSARSA
REDA
Salle PIDOUX DE LA MADUÈRE
64, Grande Rue - Juvisy-sur-Orge