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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210510 RAA special sommaire
Document publié le Lundi 10 mai 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210510 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
ES
PRÉFÈTE
DE L'OISE
Liberté .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 10 mai 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 10 mai 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
: ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ DU 04 MAI 2021 PROJET D'ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DU MOULIN À PORCHEUX| COMMUNE DE PORCHEUX ;
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MAI 2021 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 PORTANT NOMINATION DES) MEMBRES DES COMMISSIONS DE CONTRÔLE CHARGÉES DE LA RÉGULARITÉ DES LISTES ÉLECTORALES| DANS LES COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 07 MAI 2021 FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS AU PREMIER TOUR DE L'ÉLECTION LÉGISLATIVE] PARTIELLE DANS LA PREMIÈRE CIRCONSCRIPTION DE L'OISE LE 30 MAI 2021
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 MAI 2021 PORTANT SUR LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « MOBILITÉ » À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DES LISIÈRES DE L'OISE EN TANT QU'AUTORITÉ ORGANISATRICE DE LA MOBILITÉ (AOM)
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 07 MAI 2021 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE À COMPTER DU 07 MAI 2021 DE M. FLOQUET, ADMINISTRATEUR DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, RESPONSABLE DE LA DIVISION RESSOURCES DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, ACCOMPAGNÉE DE LA CONVENTION ENTRE LE PRÉFET DE RÉGION ET LE DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 07 MAI 2021 PORTANT OUVERTURE ET ORGANISATION D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DE L'APPROBATION DU SCÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN DE LA BRÈCHE
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 06 MAI 2021 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE CANDOR
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL -N°202104-01-A1 DU 10 MAI 2021 RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ÉTANCHÉITÉ DE LA COUCHE DE ROULEMENT ET DE LA PROTECTION DES LONGRINES EN RÉSINE DE L'OUVRAGE D'ART P187.663 SITUÉ AU PR 87+663 ET DE LA PROTECTION DES LONGRINES EN RÉSINE DE L'OUVRAGE D'ART P182.827 SITUÉ AU PR 82+827 SENS PARIS LILLE ET LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE COMPRISE ENTRE LE 17 MAI ET LE 9 JUILLET 2021
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 10 mai 2021
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’OISE
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MOBILITÉ
ARRÊTÉ DU 16 AVRIL 2021 ORDONNANT LES OPÉRATIONS DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL DIT DE LA VALLÉE DE L'OISE. SUR LES TERRITOIRES DE CHOISY-AU- BAC, LE PLESSIS-BRION, LONGUEIL-ANNEL, MONTMACQ ET THOUROTTE
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