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Arrêté - Préfecture - Oise - 20140114 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221124 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20221124 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Aménagement du territoire,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 24 novembre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 novembre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 novembre 2022
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN
ARRÊTÉ N° 2022-11-16-EP-01 DU 16 NOVEMBRE 2022 PORTANT COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE CONCERNANT L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA PRÉFECTURE ET DU SGCD DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 24 NOVEMBRE 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR L’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES DÉPENSES PAR LES RÉFÉRENTS DÉPARTEMENTAUX CHORUS-FORMULAIRE MODULE COMMUNICATION DE LA PRÉFECTURE DE L'OISE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 21 NOVEMBRE 2022 SOCIÉTÉ POUDMET COMMUNE DE BAILLEVAL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 21 NOVEMBRE 2022 SOCIÉTÉ WEYLCHEM LAMOTTE COMMUNE DE TROSLY-BREUIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 21 NOVEMBRE 2022 METTANT À JOUR LES PRESCRIPTIONS D'AUTORISATION D'EXPLOITATION SOCIÉTÉ VEOLIA PROPRETÉ NORD NORMANDIE COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE
ARRÊTÉ DU 21 NOVEMBRE 2022 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 29 OCTOBRE 2013 PORTANT CRÉATION D'UNE COMMISSION DE SUIVI DE SITE (CSS) SOCIÉTÉ BMC COMMUNE DE BRESLES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES DU 21 NOVEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ PRO ARCHIVES SYSTEMES COMMUNE DE RESSONS-SUR-MATZ
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 NOVEMBRE 2022 DÉFINISSANT LES PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES QPPLICABLES À L'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (AFAFE) DE LA RN2 SUR LES COMMUNES DE PÉROY-LES-GOMBIES, BETZ, VILLERS- SAINT-GENEST, BOISSY-FRESNOY, NANTEUIL LE HAUDOUIN ET VERSIGNY
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DU 11 AOÛT 2022 CONCERNANT UNE CRÉATION D'UN FORAGE D'IRRIGATION COMMUNE MORANGLES ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 18 NOVEMBRE 2022 - DOSSIER N°0100004921
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DU 28 SEPTEMBRE 2022 CONCERNANT PRÉLÈVEMENT D'EAU SOUTERRAINE COMMUNE DE AMY ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 22 NOVEMBRE 2022 - DOSSIER N°100005979
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DU 03 OCTOBRE 2022 CONCERNANT DEMANDE DE PRÉLÈVEMENT EN EAU SOUTERRAINE COMMUNE DE CATILLON-FUMECHON ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 15 NOVEMBRE 2022 - DOSSIER N°100007275
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DU 04 NOVEMBRE 2022 CONCERNANT RABATTEMENT DE NAPPE PROVISOIRE COMMUNE DE RIVECOURT ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 18 NOVEMBRE 2022 - DOSSIER N°100008091