Arrêté - Préfecture - Oise - 20211004 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20211004 RAA spécial sommaire Document publié le Lundi 4 octobre 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20211004 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Démocratie, Ez PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

Ceres

1 : Li

cf

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 04 octobre 2021Recueil des actes administratifs N° spécial du 04 octobre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 04 octobre 2021 N° de page

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES

ARRÊTÉ DU 1ER OCTOBRE 2021 PORTANT MESURES RÉGLEMENTAIRES COMPLÉMENTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE AUX FINS DE LUTTER CONTRE LA PROPAGATION DU VIRUS SARS-COV-2 (COVID-19)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS

ARRÊTÉ DU 29 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLE DE LA VALLÉE EST DE L’OISE

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME

ARRÊTÉ DU 15 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MONSIEUR

CHRISTOPHE FYAD, DIRECTEUR DE LA CITOYENNETÉ ET DES ÉTRANGERS EN FRANCE

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE L’OISE

ARRÊTÉ DU 1er OCTOBRE 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE SÉCURITÉ PUBLIQUE À CERTAINS AGENTS

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 SEPTEMBRE 2021 INSTAURANT DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR LE SITE DES ANCIENNES LAGUNES ET DE LA DÉCHARGE INTERNE DE LA SOCIÉTÉ RETIA (EX ARKEMA) – COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 SEPTEMBRE 2021 PORTANT CONSIGNATION SOCIÉTÉ TLM PRO COMMUNE D’ORRY-LA-VILLE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 SEPTEMBRE 2021 COMPLÉMENTAIRE – SOCIÉTÉ EDILIANS – COMMUNE D’ESPAUBOURG

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 SEPTEMBRE 2021 COMPLÉMENTAIRE – SOCIÉTÉ PASTACORP – COMMUNE DE CHIRY-OURSCAMP

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT AGRÉMENT POUR LE RAMASSAGE DES HUILES USAGÉES DÉPARTEMENT DE L’OISE – SOCIÉTÉ CHIMIREC VALRECOISE – COMMUNE DE SAINT- JUST-EN-CHAUSSÉE

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AUTRE PRÉFECTURE

PRÉFECTURE DE LA SOMME

ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2021 FIXANT LA COMPOSITION DE LA COMISSION LOCALE DE L’EAU DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX SOMME AVAL ET COURS D’EAU COTIERS. MODIFICATIF

ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2021 RELATIF À LA COMPOSITION DE LA COMISSION LOCALE DE L’EAU DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN DE LA HAUTE SOMME. MODIFICATIF

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