Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 2026 13 avril 2026
Ordre du Jour - 0. odj cm 2026
Ordre du Jour - odj cm 2026
Ordre du Jour - odj cm 27 avril 2026
Ordre du Jour - odj cm 30 mars 2026 n2
Convocation - convocation odj cm 4 mars 2024
Ordre du Jour - odj cm 10 fevrier 2025 1
Convocation - convocation odj cm 19 12 2022
Ordre du Jour - odj cm 1er decembre 2025 vf
Ordre du Jour - ODJ CM 5 juin 2026
Ordre du Jour - odj cm 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du 5 juin 2026
À 17h30
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 27 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
1. Commission des halles et marchés désignation des délégués du
conseil municipal
M. LE MAIRE
2. Création de la commission extra-municipale des festivités
Vauvert
M. LE MAIRE
3. Création de la commission « Sports et vie associative » et
désignation des membres
M. LE MAIRE
4. Composition du Comité Social Territorial (CST) et de la For-
mation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail
(F3SCT)
M. LE MAIRE
5. Désignation du correspondant de la commune auprès du Con-
seil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Gard
(CAUE)
M. LE MAIRE
6. Etablissement Public Territorial de Bassin Vistre Vistrenque
(EPTB) : élu référent et interlocuteur de l‘animateur pour
l’application des plans d’action sur les captages prioritaires
M. LE MAIRE
7. Désignation de délégués pour siéger à divers organismes
extérieurs
M. LE MAIRE
8. Syndicat intercommunal de protection de sites pour le
maintien et la défense des traditions et coutumes
camarguaises : désignation de délégués du conseil municipal
M. LE MAIRE
9. Commission locale d’Evaluation des Transferts de Charges
(CLETC) : désignation de deux représentants du conseil
municipal
M. LE MAIRE 10. Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement
et Gestion de l’Eau (SAGE) de la Camargue Gardoise :
désignation d’un nouveau délégué du conseil municipal
M. LE MAIRE
11. Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et
Gestion de l’Eau (SAGE) des eaux du Vistre et des nappes
Vistrenque et Costières : désignation d’un nouveau délégué du
conseil municipal
M. LE MAIRE
12. Adhésion de la commune de Vauvert à l’association « Sur les Pas
des Huguenots dans le Gard »
M. LE MAIRE
13. Avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain 2023-
2028
M. LE MAIRE
14. Dénomination d’une impasse privée ouverte à la circulation
publique, débutant contre l’avenue de la Petite Camargue sur le
hameau de Gallician
Jean-Pierre GUSAI
15. Approbation des comptes financiers uniques : Budget principal
et budgets annexes de l’exercice 2025
Daniel SANTAMATILDE
16. Création de la grille tarifaire des arènes Jean Brunel dans le cadre
de concerts et corridas
Nolwenn GRAU
17. Création de la grille tarifaire spectacles vivants et pièces de
théâtre dans le cadre de la programmation culturelle 2026-2027
Sandrine RIOS
18. T arifs de l’occupation du domaine public pour les stands
alimentaires dans le cadre des mardis de Vauvert 2026
Nolwenn GRAU
19. Tarifications pour les activités ENFANCE, JEUNESSE et Séjours
au 1er septembre 2026
Anne VIALLE
20. Refus d’application de l’abattement de la taxe foncière sur les
propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la
politique de la ville
M. LE MAIRE
21. Projet d’extension du système de vidéoprotection de la ville de
Vauvert. Ajout de deux caméras
M. LE MAIRE
22. Convention de mise à disposition de personnel de restauration
pour l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Anne VIALLE
23. Convention de mise à disposition de personnel pendant la pause
méridienne
Anne VIALLE
24. Vente des affiches de la fête votive Vauvert 2026 Nolwenn GRAU
25. Mise en place d’une tombola dans le cadre des animations du 14
juillet 2026
Nolwenn GRAU 26. Bornage et délimitation amiables de la parcelle privée cadastrée
section BO n° 96 avec la parcelle communale cadastrée section
BO n° 47 et la voie communale dite chemin des Plaines à Vauvert.
Daniel SANTAMATILDE
27. Convention relative à la maîtrise de la population de chats libres
sauvages – 2026
M. LE MAIRE
28. Indemnisation de la SASU « Point Chaud Lina », exploitante du
fonds de commerce « Point Chaud Lina » dans le lot 305 de la
copropriété Le Montcalm.
M. LE MAIRE
29. Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact
La Poste Agence Communale (LPAC) à Gallician.
M. LE MAIRE
30. Demande d’adhésion auprès de l’association Villes et Territoires
Occitanie
Emmanuelle GAVANON ²
31. Demande de fond de concours de la Communauté de
Communes de Petite Camargue concernant le Plan de voirie de
la commune.
Jean-Pierre GUSAI
32. Création d’emplois de vacataires pour satisfaire aux missions
ponctuelles liées à l’organisation de fêtes traditionnelles lors de
la saison estivale.
M. LE MAIRE
33. Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels
(accroissement temporaire d’activité en application de l’article
332-23 1°du code général de la fonction publique).
M. LE MAIRE
34. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires. M. LE MAIRE
35. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires. M. LE MAIRE
36. Délibération annuelle pour 2026, autorisant le recrutement
d’agents contractuels sur les emplois non permanents pour faire
face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité (en
application de l’article 332-23 2°du code général de la fonction
publique)
M. LE MAIRE
37. Attribution des subventions aux associations -Budget principal
2026
Daniel SANTAMATILDE
38. Avis dans le cadre de la procédure d'instruction avant l'enquête
publique relative au projet de travaux de renforcement et de
recul limité des digues du Petit-Rhône.
Jean-Pierre GUSAI
39. Convention d'objectifs et de moyens entre la Commune et le
Football Club de Vauvert - Autorisation de signature donnée à
Monsieur le Maire
Serge GARNIER
40. Exploitation du service public de la fourrière automobile pour la
période du 10 juin 2026 au 15 septembre 2026 - Contrat de gré
M. LE MAIRE à gré avec la société TISSERON DEPANNAGE, pour motif
d’intérêt général. Délibération rectificative.
41. Constitution de servitudes permanentes en vue de la mise en
place d’équipements électriques au profit d’ENEDIS, sur la
parcelle section BH numéro 356, sise avenue de la Costière.
M. LE MAIRE
42. Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure
(TPE) pour l’année 2027
Daniel SANTAMATILDE
43. Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées au cours
de l'année 2025.
Daniel SANTAMATILDE
44. Rupture de la convention cadre du service d’ingénierie
territoriale signée avec la Communauté de Communes de Petite
Camargue (CCPC) pour l’instruction des demandes ADS –
Signature du protocole de sortie de la commune de Vauvert du
service commun d’ingénierie territoriale de la CCPC
Jean-Pierre GUSAI
45. Désignation de correspondants pour le Plan de Gestion des
Ouvrages en Période de Crue du SYMADREM et de ses
suppléants
M. LE MAIRE
DECISIONS
N°2026/03/0145 : Convention de formation entre la ligue de l’enseignement et la commune de Vauvert
N°2026/04/0147 : Avenant à la convention de mise à disposition des photographies de Séverine Bignon dans le cadre de l’exposition hors les murs « Le vrai visage des insectes », sur la place de l’Aficion du 10 juin 2025 au 02 mai 2026
N°2026/04/0148 : Convention de mise à disposition des œuvres de Robert Faure dans le cadre de l’exposition « Embruns colorés », à l’Espace Culture Jean Jaurès du 10 avril au 24 juin 2026 N°2026/04/0149 : Avenant 1 au lot 1 « Terrassement Généraux-Voirie-Réseaux, divers », du marché de travaux pour les aménagements de l’espace Nelson Mandela
Augmentation des prestations prévues dans le marché initial
N°2026/04/0150 : « Dynamik Organisation »
Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive :
Du samedi 18 avril 2026 au dimanche 19 avril 2026
N°2026/04/0151 : « Gard Rebonds »
AVENANT N°1 – Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive : stade Pradille N°2026/04/0152 : « Vauvert Energym Club »
AVENANT N°3 à la Convention d’objectifs et de moyens 2025/2026
Le dimanche 12 avril 2026 et du lundi 27 avril 2026 au jeudi 30 avril 2026
N°2026/04/0153 : « Séjour itinérant – Collège Victor Grignard »
Convention de mise à disposition temporaire du stade Pierre Lucas et son annexe Séjour itinérant du mercredi 3 juin 2026 au jeudi 4 juin 2026
N°2026/04/0154 : Contrat professionnel de prestation de vérification générale périodique des engins de levage souscrit entre la SAS APAVE EXPLOITATION France et la commune de Vauvert N°2026/04/0155 : La ferme des Zanimobiles
Contrat d’animation pour l’installation d’une mini ferme à l’occasion du marché du terroir, le jeudi 14 mai 2026
N°2026/04/0156 : N°2026/04/0157 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête votive de Vauvert le lundi 10 août 2026
N°2026/04/0158 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête de Vauvert du mardi 11 août 2026
N°2026/04/0159 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête votive de Vauvert, le mercredi 12 août et jeudi 13 août 2026
N°2026/04/0160 : Contrat de prestation de service pour des ateliers yoga dans le cadre des vacances d’avril 2026
N°2026/04/0161 : Convention pour l’organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre des vacances d’avril 2026, avec l’association Gallia Club de Gallician N°2026/04/0162 : Mise en place d’un service de billetterie en ligne – solution Tickboss Web entre la société ART’TICK et la commune de Vauvert
N°2026/04/0163 : « Judo Club Vauverdois »
AVENANT N°3 à la convention d’objectifs et de moyens 2025/2026
Du lundi 27 avril 2026 au mercredi 29 avril 2026
N°2026/04/0164 : « Académie Pugilistique Vauverdoise »
Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive :
Samedi 2 mai 2026 et dimanche 3 mai 2026
N°2026/04/0165 : Contrat pour une animation musicale dans le cadre de la Fête de la musique, le dimanche 21 juin 2026 à Montcalm
N°2026/04/0166 : Contrat de prestation de services dans le cadre de FÊTE VOTIVE DE VAUVERT du samedi 15 août 2026
N°2026/04/0167 : Location temporaire d’un minibus immatriculé CJ-504-DQ auprès du Football Club Vauverdois, du 21/04/2026 au jeudi 30/04/2026
N°2026/04/0168 : Aqua Technique
Contrat d’assistance technique pour la saison 2026 – piscine municipale Jean Teissier N°2026/04/0169 : Bail de location de locaux situés 463 rue Moulin d’Etienne à Vauvert, à l’Etat (Direction Générale des Finances Publiques)
N°2026/04/0170 : Requête en annulation de l’arrêté n°2026/01/0065 en date du 15/01/2026 sur le permis de construire n°030 341 25V0039 déposé par la Société FRP AMENAGEMENT devant le Tribunal Administratif de Nîmes – Défense des intérêts communaux dans la procédure n°2601262-1 N°2026/04/0171 : Convention de mise à disposition de deux logements situés rue du Coudoyer à Vauvert, au Centre territorial de formation de la FNMNS