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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 30 11
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Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Démocratie, Banque,
La
Biolle
0
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
30
novembre
2022
Numéros
des
.
er
ue
per
Titres
des
délibérations
délibérations
2022/90
FINANCES
— TAXE
D'AMÉNAGEMENT
NON
DÉLIBÉRÉE
Do
FINANCES
-
RÉHABILITATION
DE
L'ÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE
-
RÉVISION
DE
APPROUVÉE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET CRÉDITS
DE
PAIEMENT
4 ABSTENTIONS
à
o
APPROUVÉE
2022/92
BUDGET
COMMUNAL
- DÉCISION
MODIFICATIVE
N° 2
DE
L'EXERCICE
2022
4 ABSTENTIONS
FINANCES
-
CONVENTION
DE
VALORISATION
DES
CERTIFICATS
D’'ÉCONOMIES
,
re
D'ÉNERGIE
(CEE)
SUR
L'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
HPAROUNOE
2022/94
AFFAIRES
GÉNÉRALES
- RECENSEMENT
APPROUVÉE
2022/95
FONCIER
- ACQUISITION
FONCIÈRE
- ROUTE
DE
L'ORME
APPROUVÉE
2022/96
FONCIER
- VENTE
DE
TERRAINS
COMMUNAUX
- TROISSY
APPROUVÉE APPROUVÉE
2022/97
ASSOCIATIONS
- VERSEMENT
DE
SUBVENTION
1 conseiller
ne
prenant
pas
part
au
vote
2022/98
ASSOCIATIONS
- RÈGLEMENT
DU
CENTRE
CULTUREL
DES
TROIS
BOULEAUX
APPROUVÉE APPROUVÉE
2022/09
ASSOCIATIONS
- ANNULATION
D’UNE
SUBVENTION
1 conseillère
ne
prenant
pas
part
au
vote
APPROUVÉE
2022/100
ASSOCIATIONS
- ADHÉSION
À L'ASSOCIATION
« EAU
ET
SOLEIL
DU
LAC
»
À
«dj
LE
ct 2
conseillers ne
prenant
pas
part
au
vote
2022/101
ASSOCIATIONS
- MISE
À DISPOSITION
DU
PARKING
DE
L'ÉBÈNE
APPROUVÉE
Fait à La Biolle, le 0 décembre 2022 Julie
NOVELLI,
Marie-Thérèse
BICHOFF
Maire
:
|
e.
Secrétaire
de
séance
de
LA
BIOLLE