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Déliberation - AR CM20220603 010 Approbation tarifs specifiques de location La Baratte
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20220603 010 Approbation tarifs specifiques de location La Baratte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
CM20220603-010
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
trois
juin,
Le Conseil Municipal
de la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 25 mai 2022, s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Julie
MENARD,
Gilbert
NASARRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Valérie
MARSAULT
(pouvoir
donné
à
Thierry
BROSSARD),
Sandrine
PASSEBON
(pouvoir
donné
à Henri-Pierre
BABEAU)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
(pouvoir
donné
à Agnès
RONDEAU).
Absents
:Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Agnès
RONDEAU
OBJET
: Approbation
de
tarifs
spécifiques
de
location
de
la
Baratte
Le
Maire
expose.
Par
délibérations
successives
des
06
juillet
2018,
25
janvier
2019,
08
mars
2019,
05
juillet
2019,
06
septembre
2019
et
10
juillet
2020,
le
conseil
municipal
a approuvé
le
règlement
intérieur
et
les
tarifs
de
location
de
la
Baratte.
Compte
tenu
des
demandes
de
location
ci-dessous,
reçues
en
Mairie
et
validées
par
les
élus, Compte
tenu
des
particularités
de
ces
manifestations
(spectacles
culturels;
ajout
de
prestations
offertes
aux
habitants
d’Echiré
et/ou
aux
élèves
des
écoles
d’Echiré),
Compte
tenu
de l’accord
des parties,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-010-DE Date
de
télétransmission
: 07/06/2022
Date
de
réception préfecture
:07/06/2022
Page
1/2 CM20220603-010
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d’approuver
les
tarifs
spécifiques
présentés
comme
suit
:
Organisateurs
Types
de
manifestations
Dates
Tariis
Explications
proposés
Mise
à disposition
gratuite
Sn
AE
compte
tenu
des
conditions
CAN
Spectacle
«
Jüm
e 1G
»
par
la
17
juin
2022
à
météorologiques
actuelles
et
de
la
et
Commune
Cie
Imperial
Kikiristan
dans
le
é
Gratuité
:
ee
:
HA
ILE
À
à
à 20h00
nécessité
de
disposer
d’une
d’Echiré
cadre
du
festival
la
5°
saison
:
:
:
solution
de
repli
dans
un
lieu
couvert
en
cas
de
mauvais
temps
CAUE
79
Assemblée
générale
et temps
À
Lui
2022
|
Gratuité
|
Manifestation
d'intérét
général
d’échanges
Mise
à disposition
gratuite
compte
Établissement
ÿ
à
er.
tenu
du
nombre
possible
de
Français
du
Sang
Collecte
de-sang
PAjuler2022
|
\Gratuiré
participants
et
des
conditions
sanitaires
actuelles
(Covid-19)
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
3 juin
2022
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture le
:
0
7
JUIN
2072
Notifié
ou
publié
le
:
0
7
JUN
207?
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220603-CM20220603-010-DE Date
de
télétransmission
: 07/06/2022
Date de réception préfecture : 07/06/2022
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