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Déliberation - AR CM20221021 020 Approbation tarifs specifiques location la Baratte
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20221021 020 Approbation tarifs specifiques location la Baratte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
en
préfecture
:
079-217901099-20221021-CM20221021-020-DE
CM2022
I 02
l
020
Date
de
télétransmission
: 25/10/2022
Date
de
réception préfecture
: 25/10/2022
——————#EXFRAM
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le vingt
et
un
octobre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
13
octobre
2022,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV
AUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD
à partir
de
18h30,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Gilbert
NASARRE,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Mathieu
BERARD
jusqu’à
18h30
(pouvoir
donné
à Cyril
REUILLON)
;Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à Thierry
DEV
AUTOUR),
Jean-Michel
GIRAUD
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Mathieu
POUGNAND
(pouvoir
donné
à
Armand
ROQUIER). Secrétaire
de
séance
: Sandrine
PASSEBON
OBJET
: Approbation
de
tarifs
spécifiques
de
location
de
la
Baratte
Le
Maire
expose.
Par
délibérations
successives
des
06
juillet
2018,
25
janvier
2019,
08
mars
2019,
05
juillet
2019,
06
septembre
2019
et 10
juillet
2020,
le
conseil
municipal
a approuvé
le
règlement
intérieur
et
les
tarifs
de
location
de
la
Baratte.
Compte
tenu
des
demandes
de
location
ci-dessous,
reçues
en
Mairie
et
validées
par
les
élus,
Compte
tenu
des
particularités
de
ces
manifestations
(spectacles
culturels
; ajout
de
prestations
offertes
aux
habitants
d’Echiré
et/ou
aux
élèves
des
écoles
d’Echiré),
Compte
tenu
de
l’accord
des
parties,
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d’approuver
les
tarifs
spécifiques
de
location
de
la
Baratte
pour
ces
manifestations,
comme
suit
:
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20221021-CM20221021-020-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2022
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2022
CM20221021-020
à
;
;
Tarifs
Organisateurs
Types
de
manifestations
Dates
Explications
proposés
Théâtre
forum
«
Elle
a pourtant
les
Collectif
Festisol
du |
pieds
sur
terre
»,
par
la Cie
D'âmes
Niortais
représenté
de compagnie,
organisé
dans
le
=
Manifestation
à
1
rEpres
PAST
OISE
€
|
25 novembre 2022 |
240€
Manifestation
à
par
l’association
cadre
de
la
Semaine
de
la Solidarité
caractère
solidaire
ARDDI
Internationale,
le « Festival
des
Solidarités
».
Réunion
publique
de
présentation
à
RS
;
e
;
si
Manifestation
Niort
Agglo
du
PLUi-D
08
décembre
2022
Gratuité
ue
mem
E
Ë
:
:
d'intérêt général
aux
habitants
de
Niort
Agglo.
Mise
à disposition
Établissement
;
.
ratuite
compte
tenu
.
Collecte
de
sang
20
décembre
2022
Gratuité
£
P
.
Français
du
Sang
du
nombre
possible
de
participants
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le:
Notifié
ou
publié
le
:
2 5 OCT. 2022 2 6
OCT. 202?
Fait
et
délibéré
le 21
octobre
2022
La
secrétaire
de
séance,
Sandrine
PASSEBON
Page
2/2