Procès Verbal - pvcm8fev2017

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Procès Verbal - pvcm8fev2017 Document publié le Mercredi 8 février 2017 par la commune de Ferté-Saint-Aubin. Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm8fev2017)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Eau et assainissement, 1

E transfert*

PROCES VERBAL

de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 FEVRIER 2017

Date de convocation : 2 Février 2017

PRESENTS : Mesdames Constance de PÉLICHY, Stéphanie AUGENDRE MÉNARD, Nicole BOILEAU, Géraldine VINCENT, Frédérique de LIGNIÈRES, Linda RAULT, Marion CHERRIER, Isabelle FIDALGO, Agnès SOUILIJAERT Maryvonne PRUDHOMME, Messieurs Vincent CALVO, Christophe BONNET, Stéphane CHOUIN, Dominique THÉNAULT, Jean-Noël MOINE, Jean-François KARCZEWSKI, Sébastien DIFRANCESCHO, Daniel GAUGAIN, Pierre LUQUET, Jacques DROUET, Marc BRYNHOLE, Jean-Frédéric OUVRY, Dominique DESSAGNES, Thierry MONTALIEU.

POUVOIRS : Mme Stéphanie HARS à Mme Stéphanie AUGENDRE MÉNARD, Mme Véronique DALLEAU à M. Dominique THÉNAULT, M. Emmanuel THELLIEZ à Mme Linda RAULT, Mme Chloé BORYSKO à M. Vincent CALVO, Mme Manuela CHARTIER à M. Dominique DESSAGNES.

Secrétaire de Séance : Madame Stéphanie AUGENDRE MÉNARD.

L’an deux mille dix sept et le mercredi 08 Février à 19 h 30, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame le Maire.

APRES AVOIR procédé à l’appel nominal des Conseillers municipaux et constaté le quorum, MADAME LE MAIRE, déclare la séance ouverte.

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Janvier 2017 est approuvé à l’unanimité.

1 FINANCES et MARCHES PUBLICS

1.1 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2017 du budget principal. Conformément aux articles 11 et 12 de la loi d’orientation n° 92.125 du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la République (article L 2312-1 CGCT), le débat d’orientation budgétaire (DOB) est obligatoire avant l’examen du budget primitif par le Conseil municipal. Il est organisé dans un délai de deux mois précédent cet examen, la discussion pouvant avoir lieu à tout moment à l’intérieur de cette période.

L’article 107 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi «NOTRe», a voulu accentuer l'information des conseillers municipaux. Aussi, dorénavant, le DOB s'effectue sur la base d'un rapport élaboré par le maire sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés, l'évolution des taux de fiscalité locale ainsi que sur la structure et la gestion de la dette.

Vu les travaux de la commission Finances le 6 février 2017,

Le Conseil Municipal, A PRIS ACTE de la tenue de ce débat relaté dans le document figurant en annexe à la présente.

Intervention de Monsieur Thierry MONTALIEU

« Votre présentation évoque la faible dynamique des rentrées fiscales. Nous craignons qu'il ne s'agisse des premières conséquences de votre stratégie de stagnation démographique. De nombreuses études indiquent que si une commune n'accueille pas au moins 1% de nouveaux habitants chaque année alors on assiste à une érosion de l'assiette fiscale qui finit par poser le problème du financement des services à nos concitoyens et de l'entretien de nos équipements.2

Nous remarquons que la capacité d'épargne atteindra en 2017 son niveau le plus bas depuis de nombreuses années. Votre projection pour les années suivantes table sur une remontée sensible. Si cela ne vient pas d'une augmentation des dotations de l’État ou des impôts collectés, cela ne peut venir que d'une contraction massive des dépenses de fonctionnement et de personnel jusqu'en 2020. Pouvez-vous nous en dire plus sur ce sujet ?

L'investissement sera d'un niveau assez élevé en 2017 avec le lancement des travaux de l'ESA, projet préparé avant 2014. De même, l'investissement important des années 2014-15 résulte de décisions prises par la majorité précédente pour le nouveau centre périscolaire. De tels projets prennent naturellement du temps à émerger. La fin de votre mandat n'anticipe qu'un faible niveau d'investissement, juste suffisant pour un entretien minimum de nos espaces collectifs. Aucun projet supplémentaire sur les rails d'ici 2020 ?

Nous constatons que la situation de la dette est saine. C'est le cas aujourd'hui comme c'était le cas en 2013-14 selon vos propres informations. Le désendettement engagé depuis 2010 permet d'envisager sereinement un emprunt pour l'ESA. Nous nous réjouissons que vous partagiez dorénavant notre point de vue du recours nécessaire et maitrisé à la dette pour accompagner le développement de la ville. Par contre, aucune décision n'est prise concernant l'emprunt à risque encore dans la dette. Il sera judicieux d'en sortir rapidement. »

Intervention de Monsieur Jacques DROUET

« Pour tenter de répondre à la maitrise de la masse salariale vous avez supprimé, depuis 2014, 10,5 ETP et vous annoncez un effort supplémentaire dans le cadre d’une réorganisation des services suite à des départs d’agents. Vous dites, par ailleurs, mener une réflexion sur les conséquences d’un ajustement plus drastique de la masse salariale qui pourrait conduire à une remise en cause des services rendus à la population. Dans ce cas pouvez-vous nous préciser quels services seront concernés et envisagez-vous une externalisation des missions dévolues aux services que vous souhaitez restructurer ? »

Intervention de Monsieur Jean-Frédéric OUVRY

« Concernant les investissements, nous ne voyons pas de ligne claire concernant l’aménagement de la Ville. Nous ne trouvons pas la poursuite de la déviation pour laquelle vous avez engagé des frais d’études conséquents. Nous ne voyons toujours pas d’inscrit, le début des aménagements des abords de la gare, aménagements qu’attendent les Fertessiens.

Vous ne saisissez pas l’opportunité qui nous est offerte, de porter une rénovation du centre-ville avec la maitrise foncière de l’ancienne Gendarmerie, de la maison Besse rue de Rivoli, du foyer Richet. Il serait opportun d’inscrire dans ce budget une opération permettant de moderniser et de rationaliser les commerces et de créer du logement de centre-ville. Nous ne trouvons pas d’études sur d’éventuelles opérations urbaines permettant la création de nouveaux logements garants ;

Nous vous rappelons qu’un développement maitrisé de la construction est le garant d’une dynamique fiscale nécessaire. »

Intervention de Monsieur Christophe BONNET en réponse à Monsieur Jean-Frédéric OUVRY « Sur le développement de la commune, sur l’utilisation des études, on vous a prouvé que nous pouvions réussir un projet sans passer par des études, (la maison de santé), celle que nous avons faite sur le contournement nous a permis d’avoir un chiffre, que vous n’aviez pas, le nombre de véhicule dans la Ferté, aujourd’hui nous l’avons. On a la preuve d’une nécessité, un lieu de dévoiement. Ce n’est pas parce qu’on en parle pas, que l’on ne fait rien.

Sur l’espace BESSE nous avons eu une contrainte, c’est l’intervention de l’ABF qui nous a interdit de démolir la façade, nous a obligé de la restaurer ,c’est ce qui se fait en ce moment. Dire qu’il y avait un autre projet possible, c’est vrai, dire qu’il était réalisable c’est faux ! On a choisi de privilégier la continuité d’activité des commerçants, c’est un choix, on l’assume.

Pour les autres projets rappelons que nous avons obtenu le classement de la commune en zone B de la loi PINEL qui a permis de développer certains projets.

Notre objectif est de développer la population sur la Ferté mais d’une manière sereine et régulière. »

Intervention de Monsieur Dominique DESSAGNES

« Concernant les dépenses de fonctionnement, vous nous proposez l'ambition d'une meilleure maîtrise des dépenses de personnel, en évoquant la possibilité de faire mieux fonctionner certains services avec moins d'agents. Nous pensons que, même si des réorganisations peuvent être nécessaires, le nombre d'agents doit être suffisant pour assurer un bon niveau de service aux fertésiens, et de bonnes conditions de travail aux personnels. »

« Concernant les dépenses d'investissement, dans les orientations pour 2017, et dans le domaine de la sécurité, vous nous proposez un investissement de plus de 100 000 € d'équipements. Vous citez l'installation d'une clôture autour du complexe sportif, en y voyant l'intérêt d’interpeller plus facilement d'éventuels fauteurs de troubles, et vous citez également l'installation de caméras en entrées et sorties de ville dont vous dites qu'elles permettraient une meilleure identification des véhicules passés. Nous constatons que les usages décrits de ces équipements ne sont que des usages a posteriori d'éventuels3

actes de délinquance, et nous rappelons notre souhait de mise en place de réelles actions de prévention, actions dont on sait qu'elles sont les plus efficaces dans ce domaine. »

Intervention de Monsieur Christophe BONNET en réponse à Monsieur Dominique DESSAGNES « Le ratio que j’ai cité s’accompagne d’une réorganisation que nous avons du gérer puisque l’état nous a donné l’instruction sans les moyens. Ne ramenez pas à une division par deux les effectifs pour un travail identique. »

Intervention de Monsieur Marc BRYNHOLE

« Les orientations budgétaires se débattent dans un contexte très lourd pour les collectivités. Ces politiques s’appellent l‘austérité et elles conduisent à l’échec : échec pour l’emploi, pour les investissements utiles, pour les réponses aux besoins. De nouveau, plus de 3 milliards de moins pour les collectivités en 2017 après les diminutions drastiques des 5 dernières années. La Dotation globale de fonctionnement a baissé de 30 % par rapport à 2013 ! La compensation des exonérations que l’Etat fait reposer sur la fiscalité locale a reçu une levée de bouclier de toutes les associations d’élus. Nos communes subissent ainsi la double peine et l’austérité touche aussi nos concitoyens en aggravant inégalités et pauvreté. A terme l’ « amortisseur social » que représentent les communes est à la veille d’imploser. Mais, Madame le Maire, malgré vos plaintes, vous soutenez ces politiques car votre candidat à l’ élection présidentielle, issu de la primaire de la droite et du centre auquel vous appartenez nous promet un quinquennat avec 1100 milliards d’économie de la dépense publique pour moitié portée par les collectivités et assorti de la suppression de 500 000 postes de fonctionnaires.

C’est sur les postes d’agents que vont porter vos « économies » sans que l’on puisse estimer quels services en moins seront rendus aux fertésiens. Je vous trouve par ailleurs quelque peu optimiste dans vos prospectives avec des charges de gestion quasiment identique alors que les mécaniques financières les accroissent chaque année mais aussi et surtout à cause des gros nuages qui planent sur l’avenir en France et en Europe du fait justement de l’austérité qui atteint le cœur des investissements pour l’emploi et le développement. Les deux seuls investissements prévus faisaient partie des objectifs du mandat précédent et je m’oppose à votre vision sécuritaire qui conduirait à armer les policiers municipaux. »

Intervention de Monsieur Christophe BONNET en réponse à Monsieur Marc BRYNHOLE « Vous oubliez simplement, que si, pour la première fois, nous empruntons c’est qu’aujourd’hui l’endettement par habitant est inférieure à la valeur moyenne nationale, cela change la donne .Depuis notre arrivée nous avons stabilisé nos coûts de fonctionnement.

Ceci dit l’emprunt, nous aurions pu nous en dispenser si l’état avait gardé une politique constante, chose qu’il n’a pas faite, et nous n’en sommes pas responsable, c’est plutôt vos amis. »

Intervention de Monsieur Daniel GAUGAIN

« Après concertation avec le maitre d'oeuvre et les Gendarmes spécialisés, nous avons décidé de clôturer le complexe sportif pour faciliter la tâche des Gendarmes face à la fuite de certaines personnes après avoir commis un méfait et pour éviter que les sangliers ne viennent à nouveau labourer les terrains.

La vidéoprotection qui sera malgré tout installée dans le courant de l'année le sera tout d'abord sur les axes principaux de la commune afin de pouvoir identifier d'éventuels délinquants traversant l'agglomération à pied ou en voiture. Le système sera étendu ultérieurement à d'autres parties de la ville.

Une réflexion est également en cours pour armer notre Police Municipale comme cela se déroule dans de nombreuses autres communes afin d'assurer la sécurité du personnel, vu les risques actuels, aussi bien lors d'un contrôle routier que dans les autres missions qui leur sont dévolues. »

1.2 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe de l’assainissement. Conformément aux articles 11 et 12 de la loi d’orientation n° 92.125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, le débat d’orientation budgétaire est obligatoire avant l’examen du budget primitif par le Conseil municipal. Il est organisé dans un délai de deux mois précédent cet examen, la discussion pouvant avoir lieu à tout moment à l’intérieur de cette période.

Vu l’article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales,

Vu les travaux de la commission Finances le 6 février 2017,

Le Conseil Municipal, A PRIS ACTE de la tenue de ce débat relaté dans le document figurant en annexe à la présente.4

1.3 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe de l’eau. Conformément aux articles 11 et 12 de la loi d’orientation n° 92.125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, le débat d’orientation budgétaire est obligatoire avant l’examen du budget primitif par le Conseil municipal. Il est organisé dans un délai de deux mois précédent cet examen, la discussion pouvant avoir lieu à tout moment à l’intérieur de cette période.

Vu l’article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales,

Vu les travaux de la commission Finances le 6 février 2017,

Le Conseil Municipal, A PRIS ACTE de la tenue de ce débat relaté dans le document figurant en annexe à la présente.

Intervention de Monsieur Jean-Frédéric OUVRY

Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe de l’assainissement et Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe de l’eau

« Nous sommes d’accord avec vos orientations budgétaires sur le budget de l’eau, qui prévoit la modélisation du réseau d’eau et la rénovation de l’étanchéité du réservoir d’eau de Frémillon.

Nous avons des interrogations sur la réelle nécessité d’engager des investissements sur l’assainissement route de Chaumont ; notamment en termes de conséquences financières sur le budget d’investissement de l’assainissement et sur celui de nos concitoyens qui en plus des travaux sur leur propriété devront s’acquitter d’une taxe de raccordement d’environ 1 000€.

Ces travaux auront-ils des conséquences sur la part communale du cout de l’assainissement ? »

Intervention de Monsieur Christophe BONNET en réponse à Monsieur Jean-Frédéric OUVRY « Pour l’assainissement route de Chaumont, jusque-là vous aviez dit que l’extension était impossible. L’étude a prouvé que c’était possible techniquement et financièrement sans incidence financière pour les Fertésiens. Une majorité des concernés a dit oui à notre enquête .Quant à la taxe de raccordement, je vous confirme qu’elle n’est pas applicable, seul reste à charge des Fertésiens les travaux d’adaptation dans le domaine privé car légalement nous ne pouvons le faire. En créant ce réseau d’eaux assainies nous répondrons à une demande de nos concitoyens, et on est là pour cela. »

1.4 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe du camping. Conformément aux articles 11 et 12 de la loi d’orientation n° 92.125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, le débat d’orientation budgétaire est obligatoire avant l’examen du budget primitif par le Conseil municipal. Il est organisé dans un délai de deux mois précédent cet examen, la discussion pouvant avoir lieu à tout moment à l’intérieur de cette période.

Vu l’article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales,

Vu les travaux de la commission Finances le 6 février 2017,

Le Conseil Municipal, A PRIS ACTE de la tenue de ce débat relaté dans le document figurant en annexe à la présente.

2 DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME

2.1 Cession à Madame Nicole PY des parcelles AH 1164 et AH 1165, au lieu-dit « Vinauger ». VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, VU la demande de Madame Nicole PY en date du 23 février 2015,

VU les avis du service du Domaine en date du 31 mars 2016,

VU la demande de réévaluation au service du Domaine en date du 18 juillet 2016, VU l’avis de la commission urbanisme et travaux réunie le 20 septembre 2016, VU la délibération n°16/100 du 30 septembre 2016,

Considérant que par délibération en date du 30 septembre 2016, le Conseil Municipal a décidé de céder les parcelles cadastrées AH 1164 et AH 1165p à Madame Nicole PY au prix de : - 16 100 € pour les biens non-bâtis,5

- 20 000 € pour les biens bâtis sur la parcelle AH 1165p,

- 82 000 € pour la maison d’habitation parcelle bâtie AH 1164, suivant l’avis du service de Domaine, Considérant que la cession doit se faire au nom de la SCI DESENFANT-PY et non de Madame Nicole PY,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 22 voix pour et 7 absentions (Mesdames Manuela CHARTIER, Agnès SOUILIJAERT, Messieurs Jacques DROUET, Marc BRYNHOLE, Jean-Frédéric OUVRY, Dominique DESSAGNES, Thierry MONTALIEU), MODIFIE la délibération n°16/100 du 30 septembre 2016 remplaçant le nom de l’acquéreur, Madame Nicole PY, par la SCI DESENFANT-PY.

Les autres dispositions de ladite délibération restent inchangées.

Intervention de Monsieur Jean-Frédéric OUVRY

« Est-il possible de déroger à la règle des 100 mots pour les comptes rendus de nos interventions et les vôtres, compte tenu de la richesse des débats ?»

Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 22 h 30.

La Ferté St-Aubin, le 10 Février 2017

Le Maire,

Constance de Pélichy