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Compte-Rendu - compte rendu cm 20151029
Document publié le Jeudi 29 octobre 2015 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20151029)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 octobre 2015
L’an deux mille quinze, le vingt-neuf octobre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal, convoqués le 20 octobre 2015, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Jacky CRETY, Maire. Présents : MM. Jacky CRETY, Lionel HOUZET, Yves TRUCHON, Benjamin WATIER, Bastien PAULAUQUI, Sébastien DOLE, Christophe MACQUART, Agnès BOLAND, Nathalie COMARLOT, NICAISE-DUFLOT,
Absents excusés : Estelle MARIE, Karine
Pouvoirs donnés à : Yves TRUCHON par Estelle MARIE ;
Secrétaire de séance : Mme Nathalie COMARLOT,
LEGS FAROUX DONATION FANNY DEHA:
Le Conseil Municipal approuve les cinq personnes désignées par le CCAS, conformément aux dispositions testamentaires du Legs Faroux, qui bénéficieront de la Donation Fanny Deha de 200€ : Mmes PAULAUQUI Ginette, GRANGER PENCHEMEL Micheline, GUILLOT Gilberte, et Mrs BENOIT Gérard, SALMON Michel.
AFFOUAGES BOIS :
Le Conseil Municipal décide de donner des coupes de bois pour l’hiver 2015/2016. Le prix est fixé à 7 euros le stère (20 stères maximum par affouagiste).
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE DORMANS :
Le nouveau conseil communautaire d’Ardre et Chatillonnais a décidé de rétrocéder aux communes la compétence en matière de transport scolaire. Suite à cette décision le SIS doit procéder à une modification de ses statuts. Il demande donc aux communes concernées d’approuver les nouveaux statuts et de désigner au sein du Conseil Municipal 2 délégués représentant la commune auprès du Syndicat Intercommunal Scolaire de Dormans. Le Conseil Municipal de Chaumuzy approuve les nouveaux statuts et désigne comme délégué titulaire Karine NICAISE- DUFLOT et Bastien PAULAUQUI délégué suppléant.
DECORATIONS DE NOEL :
Le Conseil Municipal décide d’acheter des guirlandes électriques pour les décorations de noël dans le village d’un montant de 987.42 € TTC.
Le Maire,
Jacky CRETY