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Compte-Rendu - compte rendu cm 20160728
Document publié le Jeudi 28 juillet 2016 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20160728)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 juillet 2016
L’an deux mil seize, le vingt-huit juillet à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal, convoqués le 19 juillet 2016, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Jacky CRETY, Maire.
Présents : MM. Jacky CRETY, Lionel HOUZET, Yves TRUCHON, Benjamin WATIER, Sébastien DOLE,
MMES Karine DUFLOT, Nathalie COMARLOT,
Absents excusés : Estelle MARIE, Bastien PAULAUQUI, Christophe MACQUART, Agnès BOLAND,
Pouvoirs donnés : à Jacky CRETY par Bastien PAULAUQUI, à Karine DUFLOT par Agnès BOLAND, à Sébastien DOLE par Christophe MACQUART
Secrétaire de séance : Mme Nathalie COMARLOT
FETE PATRONALE ET 13 JUILLET
Le Maire remercie les conseillers et les habitants de la commune qui ce sont investis dans l’organisation et le déroulement des festivités de la fête patronale et du 13 juillet.
PLACE SAINT REMI
Le Maire expose au Conseil Municipal le dernier projet global de rénovation de la place Saint Rémi, celui-ci est favorable à ce projet qui est estimé à 38 000€ TTC.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de faire une demande de subvention pour la réalisation des travaux de réaménagement de la place Saint Remi
PROJET DE PÉRIMÈTRE DU NOUVEL EPCI
Vu l’arrêté préfectoral du 10 juin 2016 portant projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion- extension-transformation en communauté urbaine de Reims Métropole, de la Communauté de Communes Beine-Bourgogne, de la Communauté de Communes Champagne Vesle, de la Communauté de Communes du Nord Champenois, de la Communauté de Communes Fismes Ardre et Vesle, de la Communauté de Communes de la Vallée de la Suippe, de la Communauté de Communes des Rives de la Suippe, de la Communauté de Communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims, en y incluant les communes d’Anthenay, Aougny, Bligny, Brouillet, Chambrecy, Chaumuzy, Cuisles, Jonquery, Lagery, Lhéry, Marfaux, Olizy-Violaine, Poilly, Pourcy, Romigny, Sarcy, Tramery et Ville- en-Tardenois.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
ACCEPTE l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion- extension-transformation en communauté urbaine avec Reims Métropole
DÉMISSION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MARIE ESTELLE
Madame MARIE présente sa démission au sein du Conseil Municipal de Chaumuzy. Le Conseil Municipal regrette sa décision et la remercie de son travail réalisé au court de son mandat. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Accepte la démission de Madame MARIE Estelle et charge le Maire de faire le nécessaire auprès de la Préfecture
LOGEMENT FAROUX
Le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur et Madame BIZET ont envoyé en Mairie une demande de résiliation du bail de location du logement communal 1 rue Maurice FAROUX, au même moment une demande de location a été reçu en Mairie ;
De ce fait le Conseil Municipal accepte la résiliation du bail de Mr et Mme BIZET au 14 août 2016 et décide de louer à Monsieur MULLER Stéphane et Madame FOIGNY Amandine à compter du 15 août 2016. …/…
PLACE ANDRE VISNEUX
Le Maire informe le Conseil Municipal que l’inauguration de la nouvelle place « ANDRE VISNEUX » aura lieu le 15 octobre 2016.
Le Maire,
Jacky CRETY