Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - decisions CM 20 03 24 signe?t=1713346961
Déliberation - Decisions CM 15 03 2024 signé?t=1711461934
Déliberation - Decisions CM 27 06 24 signee?t=1723125430
Déliberation - Décisions CM du 29 04 2024 signé?t=1717161721
Déliberation - Décisions CM du 29 04 2024 signé?t=1715344496
Procès Verbal - PV CM du 20 03 2024 approuve?t=1712052807
Déliberation - Decisions CM 01 02 2024 signé?t=1738084903
Déliberation - Decision CM du 20 02 2025?t=1740746425
Déliberation - Decisions CM 01 02 2024 signé?t=1713346846
Procès Verbal - Décisions CM 28 mai 2025?t=1751017233
Déliberation - decisions CM 20 03 24
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Dévoluy.
Lien du pdf (Déliberation - decisions CM 20 03 24)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Conseil Municipal du 20 mars 2024
Numéro ve , Décision du Conseil
Durs Désignation us
délibération Municipal
Rare da Élu 2024-015 [Remplacement d'un adjoint suite à démission.
JM. PRAYER
2024-016 |Détermination du rang occupé par l'adjoint élu. Approuvé
2024-017 [Désignation d'un membre dans certaines commissions communales. Approuvé
2024-018 |Désignation du correspondant incendie et secours. Approuvé
2024-019 |Désignation du correspondant défense. Approuvé
2024-020 [Désignation d'un représentant de la commune au sein du SICTIAM. Approuvé
Élection d'un membre au sein des commissions CAO, jurys de ,
2024-02! Approuvé concours et MAPA.
2024-022 [Élection d'un membre au sein des commissions DSP et concessions. Approuvé
2024-023 [Désignation d'un représentant de la commune au sein de IT 05. Approuvé
Désignation d'un représentant de la commune au sein du syndicat , 2024-024 me . Approuvé
Territoire d'énergie (SYME 05).
2024-025 |Appel à projet Terre de Jeux 2024. Approuvé
2024-026 |Convention pour les Agences Postales Communales Approuvé
2024-027 |Convention avec la Médiathèque de Veynes - action culturelle 2024. Approuvé
2024-028 |ONF - Coupes de l'exercice 2025. Approuvé
Demande de subvention au Département - rénovation du parc
2024-029 | | . Approuvé informatique et logiciel de la Commune.
Demande de subvention au Département - achat d'un parc de vélo , 2024-030 …. Approuvé
pour la Ludibike.
2024-03! [Demande de subvention au Département - amendes de police. Approuvé
2024-032 Demande de subvention au Département - aide à la pratique sportive. Approuvé
Demande de subvention du titre du plan départemental d'actions de
2024-033 | Approuvé securite routiere. Attribution subvention exceptionnelle - Association Dénivoluy - , 2024-034 . Approuvé Perche Elite Tour.
2024-035 Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour Approuvé
l'année 2024.
Révision de la tarification des repas des personnes âgées suite à
2024-036 |l'augmentation des tarifs de la restauration collective par la CCAS de Approuvé
Veynes.
Travaux d'assainissement prioritaires: avenants techniques lot 1, lot 2 , 2024-037 Approuvé et lot3.
2024-038 |Points d'apport volontaire - acquisition d'une parcelle. Approuvé
2024-039 [Urbanisme - Déclaration d'intention d'aliéner. Approuvé
Fait au Dévoluy, le 21/03/2024
Le Secrétair
AI
Publié et affiché le : LG -O3_AQL