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Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260210 Conseil municipal du 10.02.2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Sécurité sociale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE HARNES REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉPARTEMENT Le Conseil municipal se réunira DU PAS-DE-CALAIS en séance ordinaire
le 10 février 2026 à 19 heures 00
DE LENS en
Mairie de Harnes — Salle du Conseil municipal
ARRONDISSEMENT
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 02 décembre 2025
EN
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À
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—
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Vote du Débat d'Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire
Demande de subvention - séjours enfants - CAF
Tarification — Centre d'été 2026
Subvention exceptionnelle — Rallye Mathématiques — Collège Victor Hugo
Subvention à projet — Achat de fournitures scolaires — Collège Victor Hugo
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — Infrastructures de
recharge des véhicules électriques
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Adhésion Association Abeilles des Terrils et Charte du rucher communautaire
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DECISIONS
2025-247 — 11 décembre 2025 - M57 — Fongibilité des crédits : décision budgétaire
modificative portant virements de crédits n°4 de chapitre à chapitre
2026-027 — 03 février 2026 - Ajustement d’une provision pour créances douteuses
L 2122-22
2025-245 — 11 décembre 2025 - L 2122-22 - Réhabilitation d'un ancien logement de
conciergerie en local associatif — Avenant 1 lot 2 (N° 953.5.25)
2025-246 — 11 décembre 2025 - L 2122-22 - Réhabilitation d'un ancien logement de
conciergerie en local associatif — Avenant 1 lot 1 (N° 953.5.25)
2025-248 — 11 décembre 2025 - L 2122-22 — Contrat de service d'hébergement et de
maintenance des logiciels — contrat n° CMO00041 — AFI - KAILA
2025-249 — 15 décembre 2025 - L 2122-22 - Accord cadre d'impressions graphiques (N°
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2025-250 — 18 décembre 2025 - L 2122-22 — Contrat de service d'hébergement et de
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Affiché le 04 février 2026