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Compte-Rendu - 1665676459 CR definitif du 14.12.2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1665676459 CR definitif du 14.12.2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie
De
Chitry
Yonne
(89)
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
14
Décembre
2021
Date
de
convocation
: Mardi
07
Décembre
2021
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 09
Nombre
de
conseillers
votants
: 11
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
quatorze
décembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni,
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
sous
la
présence
de
Monsieur
Christian
BOULEY,
Maire.
Etaient
présents:
M.
BOULEY
Christian,
M.DURIF
Joël,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.FAULCONNIER
Dominique,
M.JACQUOT
Fabrice,
M.DURVILLE
Nicolas,
M.VOCORET
Sylvain,
M.GIRAUDON
Thibaut
et
M.FABRICI
Vincent.
Étaient
absents
: Mme
CHALMEAU
Vanina
a
donné
procuration
à
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
Mme
CHALMEAU
Elodie
a
donné
procuration
à
M.
FAULCONNIER
Dominique
Secrétaire
de
séance
: M.
FAULCONNIER
Dominique
Adoption
du
Compte-rendu
de
la
séance
du
Mardi
26
octobre
2021
Page
1
Délibération
sur
l'harmonisation
de
la durée
légale
du
temps
de
travail
Page
2
Validation
des
lignes
directrices
de
gestion
Page
2
Adhésion
au
service
de
remplacement
du
centre
de
gestion
Page
2
Subvention
à la
MFR
du
Senonais
Page
2
Subvention
pour
l’enfouissement
des
réseaux
(SDEY)
Page
2
Décision
modificative
n°5
Page
2
Décision
modificative
n°6
Page
2
Questions
diverses
et
informations
du
Maire
Page
3
Le
Maire
informe
l’assemblée
des
pouvoirs
donnés,
fait
part
des
documents
déposés
sur
la
table.
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
26
Octobre
2021
Le
compte-rendu
a été
adopté
à l'unanimité
par
le conseil
municipal.
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
14
DÉCEMBRE
2021
|
ES) HARMONISATION
DE
LA
DURÉE
LÉGALE
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
pour
l'harmonisation
de
la
durée
légale
du
temps
de
travail
(1607h).
|
VALIDATION
DES
LIGNES
DIRECTRICES
DE
GESTION
Les
lignes
directrices
de
gestion
sont
adoptées
à l’unanimité
par
le conseil
municipal.
ADHÉSION
AU
SERVICE
DE
REMPLACEMENT
DU
CENTRE
DE
GESTION
Le
conseil
municipal
vote
à
l’unanimité
pour
l'adhésion
au
service
de
remplacement
du
centre
de
gestion.
|
SUBVENTION
A
LA
MFR
DU
SENONAIS
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
une
subvention
de
68
€
à
la
MFR
du
Senonaïis.
|
SUBVENTION
POUR
L'ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
Montant
TTC
des
travaux
: 586
751.41
€,
dont
estimation
pour
le
réseau
Télécom :
120.339.78
€.
La
subvention
accordée
est
égale
à
48
000
€.
En
conclusion,
le
montant
à
la
charge
de
la
commune
s'élève
à
295
495.00
€.
Le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
le
lancement
du
projet
d'enfouissement
des
réseaux.
DECISION
MODIFICATIVE
N°5
Pour
le
remboursement
d’une
partie
de
l’attribution
compensation
à
la
communauté
de
l’auxerrois,
il est
nécessaire
de
transférer
2 480
€
du
compte
2151
vers
le
compte
2046.
Le
conseil
municipal
autorise
le transfert
à
l'unanimité.
DECISION
MODIFICATIVE
N°6
Afin
de
régler
une
échéance
d'emprunt
il est
nécessaire
de
transférer
400
€ du
compte
2151
vers
le
compte
1641.
Le
conseil
municipal
autorise
le transfert
à
l'unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
DU
MAIRE
-_
Participation
citoyenne,
-__
Subvention
école
numérique
(plan
de
relance)
—
Dossier
en
cours
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
14
DÉCEMBRE
2021
|
ES -
Le
site
internet
de
la
commune
: Toujours
en
cours,
la
commission
communication
va
se
réunir
avec
monsieur
Le
Maire
début
janvier
2022.
-
Les
vœux
du
Maire
: le vendredi
14
janvier
2022
à
18h45
à
la
salle
des
fêtes,
-__
Noël
des
enfants
: Tout
s’est
bien
passé
et
l’ensemble
des
enfants
étaient
contents,
-__
Suivi
des
travaux
: Le
mur
de
la Vierge
est
en
cours
de
réfection
à
l'identique,
mise
en
place
d’un
interphone
pour
l’un
des
2
appartements
au-dessus
de
la
mairie
(devis
estimé
1
000
€},
-
Plan
local
d'urbanisme
: l'enquête
publique
se
déroulera
du
10
janvier
au
10
février
2022,
-__
Panneau
Pocket
: Réabonnement
pour
3
ans
pour
540
€,
- _
Réflexions
sur
les
investissements
2022:
Quelques
arbres
à
replanter
(lotissement,
etc..},
refaire
l'entrée
du
cimetière.
*
Prochaine
réunion
de
Conseil
Municipal
le
1
/
2022
à
H
La
séance
est
levée
à
22
H
20
Le
Maire,
Christian
BOULEY
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
14
DÉCEMBRE
2021
|
ee